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Interventions en hémicycle d'Alain Marc


231 interventions trouvées.

Parlons un instant du littoral aveyronnais, mes chers collègues ! En Aveyron, s’appliquent, à la fois, la loi Montagne et la loi Littoral, puisque nous avons des lacs d’une superficie supérieure à 1 000 hectares. La discussion sur ces amendements m’offre l’occasion d’appeler l’attention du Gouvernement sur la possibilité – pourquoi pas par le ...

Madame la présidente, madame la garde des sceaux, madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des lois, madame la rapporteur, mes chers collègues, qu’elles concernent les mineurs ou les majeurs, qu’elles se déroulent sur internet ou dans la rue, toutes les violences sexuelles et sexistes doivent être dénoncées et combatt...

Madame la garde des sceaux, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, le groupe Les Indépendants votera en faveur de ce texte de loi, tel que modifié par la commission des lois.

Cet amendement vise à rendre la production agricole prioritaire, parmi d’autres finalités, en termes d’usage de la ressource en eau. En effet, pour garantir la production agricole et, ainsi, la sécurité alimentaire française, il faut assurer l’accès de l’agriculture à l’eau. Ces ressources doivent pouvoir être mobilisées. Le stockage de l’eau ...

Cet amendement vise à rendre la production agricole prioritaire, parmi d’autres finalités, en termes d’usage de la ressource en eau. En effet, pour garantir la production agricole et, ainsi, la sécurité alimentaire française, il faut assurer l’accès de l’agriculture à l’eau. Ces ressources doivent pouvoir être mobilisées. Le stockage de l’eau ...

Mon ami Pierre Médevielle n’a pas tout à fait compris le sens de cet amendement : il ne s’agit en aucun cas d’opposer l’alimentation en eau de la population et l’irrigation. Il est tout à fait possible de s’entendre sur les usages de l’eau. Il s’agit simplement de souligner que, demain, l’usage de l’eau pour la production agricole devra être pr...

Mon ami Pierre Médevielle n’a pas tout à fait compris le sens de cet amendement : il ne s’agit en aucun cas d’opposer l’alimentation en eau de la population et l’irrigation. Il est tout à fait possible de s’entendre sur les usages de l’eau. Il s’agit simplement de souligner que, demain, l’usage de l’eau pour la production agricole devra être pr...

Cet amendement est en parfaite cohérence avec celui que je viens de présenter : si l’on veut que le stockage de l’eau soit une priorité en vue de l’irrigation, il faut en assurer le financement.

Cet amendement est en parfaite cohérence avec celui que je viens de présenter : si l’on veut que le stockage de l’eau soit une priorité en vue de l’irrigation, il faut en assurer le financement.

Je suis désolé, j’ai du mal à comprendre l’argumentation de la commission. On reporte d’un an l’obligation, parce qu’on renforce les mentions apposées ? On peut renforcer tout de suite ! Qu’attendons-nous ?

Je suis désolé, j’ai du mal à comprendre l’argumentation de la commission. On reporte d’un an l’obligation, parce qu’on renforce les mentions apposées ? On peut renforcer tout de suite ! Qu’attendons-nous ?

Cet amendement vise à assurer aux producteurs de betteraves et de canne à sucre les mêmes garanties qu’aux autres agriculteurs. Les planteurs, dont la rémunération baisse, sont particulièrement intéressés par l’obligation pour le contrat de faire référence aux indicateurs utilisés pour la rémunération de leurs betteraves, et ce d’autant plus q...

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je ne vais pas convoquer le positivisme et Auguste Comte, cher à Roger Karoutchi. Mon propos sera simple, comme l’était, d’ailleurs, le reste de son discours. Au vu des difficultés majeures que notre pays rencontre en raison des flux migratoires, nous aurio...

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le recours aux caméras mobiles constitue un outil utile de sécurisation de l’intervention des agents publics. Moins de deux ans après sa généralisation par le législateur, le déploiement de caméras mobiles au bénéfice des agents de la police nationale, de l...

Il faut tout de même que l’on sache à l’avance de combien de candidats la liste doit être constituée… Qui fixerait ce nombre ? Par ailleurs, monsieur Paccaud, en dessous de 1 000 habitants, on peut présenter une liste de trois candidats contre une liste de quinze, cela ne pose aucun problème. Cela resterait-il possible ? Il faudrait éclaircir ...

Après la suppression de l’ATESAT, de nombreux départements se sont lancés dans l’assistance aux communes et aux petites communes en matière d’ingénierie. Ne contraignons pas les départements en mettant en place des seuils, alors qu’ils assurent un très bon travail et mettent déjà leurs ingénieurs à la disposition des communes. Il s’agit avant ...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la présence de députés et de sénateurs au sein d’organismes extraparlementaires est une tradition républicaine qui remonte au XIXe siècle avec la création de la commission de surveillance de la Caiss...

Les membres du groupe Les Indépendants ont des avis très divers sur cette motion. À titre personnel, j’y suis opposé parce qu’il me semble effectivement que place doit être donnée au débat parlementaire, mais les uns et les autres voteront chacun à leur façon. Nous verrons bien ce qu’il adviendra, mais je suis sûr que cette motion sera rejetée.