Ambroise Dupont

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 septembre 2008
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (vice-président)
• Profession : Agriculteur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission supérieure des sites, perspectives et paysages (membre)
  • Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (membre du conseil d'administration)
  • Haut conseil des musées de France (membre)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Collège du comité consultatif des jeux et commission consultative des jeux de cercle et de casinos (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur les métiers artistiques (membre)
  • Groupe d'études de l'élevage (membre)
  • Groupe d'études sur les patrimoines (membre)
  • Groupe d'études de la vigne et du vin (membre)
  • Trufficulture (membre)
  • Section Cheval (président)
  • Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membre)
  • Groupe France-Caucase (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (1 intervention)
• Loi de finances rectificative pour 2012 (1 intervention)
• Audition de m. didier houssin président de l'agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur aeres (1 intervention)
• Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2016 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 31/01/13 — Ministère de l'intérieur - Entrée en vigueur de la réforme de la défense contre l'incendie
• 27/01/11 — Ministère de l'intérieur - Renouvellement de la composition des commissions départementales de coopération intercommunale
• 02/12/10 — Ministère des solidarités - Conditions de recrutement des vacataires assurant les séances de travaux dirigés
• 22/05/08 — Ministère de la santé - Conditions de ressources des bénéficiaires de la couverture maladie universelle et effets de seuil

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/03/13 — Ministère de l'égalité - Difficultés techniques liées à la mise en place de la réforme de la fiscalité de l'aménagement
• 31/01/13 — Ministère de l'intérieur. - Réforme de la taxe de séjour
• 24/01/13 — Ministère de la réforme - Situation des professeurs de musique territoriaux
• 10/01/13 — Ministère de l'écologie - Nouvelle politique des risques naturels

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 26/03/13 : Rapport d'information N° 446 (2012-2013) au nom de la commission Sénatoriale pour le contrôl...
• 17/11/11 : Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 18/11/10 : Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 04) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 28/01/10 : Avis N° 238 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 10/06/11 : Proposition de résolution N° 599 (2010-2011) européenne relative à la redevance au profit d...
• 29/10/09 : Proposition de loi N° 71 (2009-2010) relative à l'élagage sur les voies communales

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements