André Gattolin

Informations

• Mandat en cours depuis le 25 septembre 2011
• Groupe politique : Écologiste (membre)
• Profession : Consultant
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• Site web
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Institut national de l'audiovisuel (INA) (membre du conseil d'administration)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Médias et nouvelles technologies (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Débat sur la politique européenne de la pêche (1 intervention)
• Débat sur l'efficacité des conventions fiscales internationales (3 interventions)
• Contrôle de la mise en application des lois (1 intervention)
• Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les états-unis (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 12/04/13 — Ministère des droits - Tibet
• 21/02/13 — Ministère de l'écologie - Mesure de la pollution atmosphérique
• 27/09/12 — Ministère du redressement - Devenir du bâtiment de l'école d'architecture de Nanterre
• 10/02/12 — Secrétariat d'État du commerce extérieur - Situation financière et sociale de la Grèce

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 18/10/12 — Ministère des affaires - Avenir du programme Erasmus
• 05/07/12 — Ministère de l'intérieur - Utilisation des machines à voter

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 26/07/12 : Rapport d'information N° 718 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes, s...
• 14/12/11 : Rapport N° 192 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 21/11/12 : Proposition de résolution N° 146 (2012-2013) européenne présentée, au nom de la commission ...
• 22/03/12 : Proposition de loi N° 482 (2011-2012) visant à lutter contre la pratique de la vente à la d...
• 01/03/12 : Proposition de résolution N° 458 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européenne...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements