Aymeri de Montesquiou

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 septembre 2008
• Groupe politique : Union des Démocrates et Indépendants - UC (membre)
• Profession : Exploitant agricole
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, contrôle budgétaire et comptes économiques de la nation (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (membre)
  • Délégation sénatoriale à la prospective (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation (rapporteur)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études de l'énergie (membre)
  • Groupe d'études de la vigne et du vin (membre)
  • Groupe chasse et pêche (membre)
  • Groupe France-Iran (président)
  • Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membre)
  • Groupe d'études sur la gestion des déchets (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de décret d'avance portant création du programme relatif au haut conseil des finances publiques et le dotant en crédits (1 intervention)
• Projet de programme de stabilité (1 intervention)
• Modernisation de l'action publique et gestion de la fonction publique (1 intervention)
• Programme national de réforme et programme de stabilité (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 01/03/13 — Ministère des petites et moyennes entreprises - La compétitivité
• 01/02/13 — Ministère du commerce - Le commerce extérieur
• 02/08/12 — Ministère du redressement - Délocalisation de la base de produits frais Intermarché de Lectoure
• 04/05/11 — Ministère des affaires étrangères - La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 09/05/13 — Ministère des affaires sociales - Présence de plomb dans l'eau de consommation
• 25/04/13 — Ministère de la justice. - Injonctions de payer
• 18/04/13 — Ministère des affaires sociales - Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires
• 18/04/13 — Ministère des affaires sociales - Présence des perturbateurs endocriniens dans des produits cosmétiques et d'hygiène

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/11/12 : Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de ...
• 03/10/12 : Rapport d'information N° 12 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur l'enquête ...
• 04/07/12 : Rapport d'information N° 636 (2011-2012) au nom de la commission des finances, sur le déplac...
• 18/06/12 : Rapport d'information N° 598 (2011-2012) (Tome 01) au nom de la mission commune d'informatio...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 12/11/12 : Proposition de loi N° 118 (2012-2013) visant à rendre obligatoire l'étourdissement des anim...
• 07/04/09 : Proposition de loi N° 326 (2008-2009) relative à la simplification des procédures administr...
• 07/02/07 : Proposition de loi N° 210 (2006-2007) portant simplification du code du travail

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements