Catherine Procaccia

, sénatrice LR du Val-de-MarneFlux rss

Photo de Catherine Procaccia
Participation globale-annee de Catherine Procaccia

   Présences relevées     Participations     Mots prononcés (x 10 000)     Questions orales     Vacances parlementaires    Explications

Activité (12 derniers mois) :

Informations

Responsabilités

Derniers commentaires concernant Catherine Procaccia Flux rss

À propos d'une question du 21/05/2015, vplainfo a dit le 21/08/2015 :

Avatar par défaut

La réponse est disponible sur le site: http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ150516386&idtable=q300611|q300661|q299787|q299633|q299635|q301715|q300857|q300663|q299632|q299634&_s=04043D&rch=qa&de=19780101&au=20150821&dp=1+an&radio=deau&appr=text&aff=sep&tri=dd&off=0&afd=ppr&afd=ppl&afd=pjl&af...

Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires

Texte de la commission N° 502 (2014-2015) - À propos de l'amendement n°326, devèze-delaunay a dit le 08/07/2015 :

Avatar par défaut

Bonjour, N'y a-t-il pas un souci par rapport à l'application des autres règles ? En effet, il semble contradictoire avec l'article D242-2-1 du CSS : la gratification qui serait versée les jours où le stagiaire sera présent seront soumis à charges sociales... Par ailleurs, la gratification est cal...

Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires

À propos d'une question du 02/03/2005, mandarinecle a dit le 31/08/2013 :

Avatar par défaut

bonjour à nouveau mes apl ont été supprimées non remplacées par des AL - j'ai fourni à la caf ce document mais aucune reponse et aucun changement - avez vous eu des retours d'application ?? merci à vous

Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires

À propos d'une question du 02/03/2005, mandarinecle a dit le 03/03/2013 :

Avatar par défaut

bonjour, je rentre bientot dans ce cas, pret principal différé de 15 ans ouvrant droit à l'apl, début du ptz seul qui n'ouvre pas droit à l'apl mais donc apparemment à l'AL ??? est ce bien cela qu'il fallait comprendre ? mais quelle différence entre les deux ? merci à vous

Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires