Charles Guené

Informations

• Mandat en cours depuis le 25 septembre 2011
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Avocat
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, contrôle budgétaire et comptes économiques de la nation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (vice-président)
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité des finances locales (membre)
  • Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études de la vigne et du vin (membre)
  • Groupe chasse et pêche (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Modernisation de l'action publique territoriale (2 interventions)
• Droit du consommateur à la parfaite connaissance de son alimentation (1 intervention)
• Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi (1 intervention)
• Projet de programme de stabilité (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/12/09 — Ministère de l'intérieur - Subventions des départements auc communes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 09/05/13 — Ministère de la justice. - Reliure des registres des communes
• 28/02/13 — Ministère des sports - Délivrance de l'agrément sport à la CNFR
• 27/12/12 — Ministère des affaires sociales - Situation des artisans taxis en zone rurale
• 08/03/12 — Ministère de l'écologie - Producteurs autonomes d'hydroélectricité et renouvellement des contrats « 97 »

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 04/04/13 : Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ...
• 22/11/12 : Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de ...
• 26/06/12 : Rapport d'information N° 611 (2011-2012) au nom de la mission commune d'information, sur les...
• 17/11/11 : Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements