Daniel Chasseing

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des Démocrates, Radicaux et Libéraux
• Profession : Médecin
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires sociales (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (vice-président)
  • Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés (vice-président)
  • Comité ad hoc chargé de donner un avis sur les autorisations de recherches sur l'embryon - Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine (membre)
  • Mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Cancer (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (membre)
  • Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membre)
  • Groupe d'études Industrie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (4 interventions)
• Réforme de l'assurance chômage (1 intervention)
• Situation et perspectives des comptes sociaux (1 intervention)
• Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (3 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 22/02/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
• 21/02/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Conséquences de la hausse du gazole en zone rurale
• 25/01/18 — Ministère de l'agriculture - Incidences de la révision des zones défavorisés en Corrèze
• 25/01/18 — Secrétariat d'État - Situation du logement social

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 19/04/18 — Ministère des solidarités - Inquiétudes des opticiens français
• 12/04/18 — Ministère de l'économie - Situation des agents non reclassés au sein du groupe Orange
• 12/04/18 — Ministère des solidarités - Avenir de l'institut national de la transfusion sanguine
• 12/04/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Avenir du réseau fluvial français

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 11/05/16 : Rapport d'information N° 602 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales - Sur...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 15/11/17 : Proposition de loi N° 89 (2017-2018) visant à créer un fonds national d'investissement en f...
• 11/03/15 : Proposition de loi N° 337 (2014-2015) visant à créer une carte de stationnement pour les pe...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements