Daniel Percheron

Informations

• Mandat en cours depuis le 25 septembre 2011
• Groupe politique : Socialiste et apparentés (membre)
• Profession : Professeur d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur les pratiques sportives (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Devoirs à la maison (1 intervention)
• Audition de m. jean-marc schlenker président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (3 interventions)
• évolution des pratiques culturelles des français depuis 1973 (1 intervention)
• 4e loi de finances rectificative pour 2011 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

Ce sénateur n'a posé aucune question orale.

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 16/05/13 — Ministère du budget. - Harmonisation européenne des prélèvements obligatoires des entreprises
• 07/03/13 — Ministère de l'enseignement supérieur - Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa
• 28/02/13 — Ministère des petites et moyennes entreprises - Situation des agents reclassés de La Poste et de France Télécom (anciennement PTT)
• 31/01/13 — Ministère des personnes - Revenu de solidarité active-jeunes

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

• 27/07/09 : Proposition de loi N° 591 (2008-2009) de la Socialiste instituant une « taxe de sûreté port...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements