Gilbert Barbier

Informations

• Mandat en cours depuis le 25 septembre 2011
• Groupe politique : Rassemblement Démocratique et Social Européen (membre)
• Profession : Chirurgien
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires sociales (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (secrétaire)
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (SIDA) (membre)
  • Comité ad hoc chargé de donner un avis sur les autorisations de recherches sur l'embryon - Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine (membre)
  • Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (membre)
  • Conseil de modération et de prévention (membre)
  • Etablissement public de santé national de Fresnes spécifiquement destiné à l'accueil des personnes incarcérées (membre du conseil d'administration)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études de la vigne et du vin (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études sur le développement économique de la montagne (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Débat sur la politique vaccinale de la france (1 intervention)
• Régime social du bonus exceptionnel outre-mer (1 intervention)
• Sécurisation de l'emploi (1 intervention)
• Maisons de naissance (3 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/04/13 — Ministère des affaires sociales - Rétablir la confiance dans les hôpitaux
• 22/02/13 — Ministère de l'économie - Traçabilité de la viande
• 30/11/12 — Ministère de l'agriculture - Réforme de la Politique agricole commune
• 10/02/12 — Secrétariat d'État de la santé - Scandales sanitaires

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 25/04/13 — Ministère de l'économie - TVA applicable à la construction de maisons de parents
• 25/04/13 — Ministère de la famille. - Crèches et application de la circulaire relative à la prestation de service unique
• 25/04/13 — Ministère des transports - Avenir de la ligne TER Saint-Claude-Oyonnax-Bourg-en-Bresse
• 25/04/13 — Ministère de l'économie - Désignation d'un mandataire par les SCPI

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 03/10/12 : Rapport N° 10 (2012-2013) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition ...
• 12/07/11 : Rapport d'office parlementaire N° 765 (2010-2011) d'évaluation des choix scientifiques et t...
• 30/06/11 : Rapport d'information N° 699 (2010-2011) (Tome 01) - Les toxicomanies
• 18/11/10 : Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le proj...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 25/10/11 : Proposition de loi N° 57 (2011-2012) visant à punir d'une peine d'amende tout premier usage...
• 03/09/09 : Proposition de loi N° 608 (2008-2009) tendant à proroger la convention nationale des médeci...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements