Jean-Claude Carle

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Agent technique
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie (membre)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur les pratiques sportives (membre)
  • Groupe France-Québec (président)
  • Trufficulture (membre)
  • Groupe d'études sur le développement économique de la montagne (membre)
  • Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Rappels au règlement (3 interventions)
• Régime des sections de commune (2 interventions)
• Représentation juste et équilibrée des territoires au sein des conseils régionaux (2 interventions)
• Indemnité des parlementaires (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 14/03/13 — Ministère de l'égalité - Désengagement de l'État et avenir des dossiers de droit des sols
• 25/01/13 — Ministère de l'éducation - Les rythmes scolaires
• 13/12/12 — Ministère de la formation - Statut social des formateurs occasionnels
• 26/07/12 — Ministère du travail - Cotisations chômage des frontaliers travaillant en Suisse

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 18/04/13 — Ministère de l'économie - Précisions quant à l'information destinée aux candidats non retenus à l'issue d'une procédure restreinte
• 21/03/13 — Ministère de l'économie - Critères permettant de qualifier une offre d'inacceptable
• 21/02/13 — Ministère de l'économie - Procédure visant à déterminer le caractère imposable d'une dépendance d'habitation
• 21/02/13 — Ministère de l'économie - Nature des informations à délivrer aux candidats non retenus lors d'une procédure restreinte

Toutes ses questions écrites

Suivre l'activité du sénateur

par email

par RSS

Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 21/06/11 : Rapport d'information N° 649 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la mission commune d'informatio...
• 21/05/11 : Rapport d'information N° 649 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la mission commune d'informatio...
• 18/11/10 : Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 12/07/10 : Rapport N° 662 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 18/11/11 : Proposition de loi N° 120 (2011-2012) relative aux écoles de production
• 25/10/11 : Proposition de loi N° 58 (2011-2012) relative à la communication des collectivités territor...
• 25/03/11 : Proposition de loi N° 380 (2010-2011) visant à la reconnaissance de l'État et à l'instaurat...
• 02/04/10 : Proposition de loi N° 379 (2009-2010) relative à l'accessibilité des locaux aux élèves hand...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements