Dossiers parlementaires de Jean-Claude Carle
- Avenir de l'école (325 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (212 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2012 (161 interventions)
- Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie (145 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (131 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 (83 interventions)
- Conférence des présidents (68 interventions)
- Logement (57 interventions)
- Programmation et gouvernance des finances publiques (56 interventions)
- Création du contrat de génération (55 interventions)
- Simplification des normes applicables aux collectivités locales (53 interventions)
- Création de la banque publique d'investissement – nomination des dirigeants de bpi-groupe (49 interventions)
- Système énergétique sobre tarification de l'eau et éoliennes (49 interventions)
- Procès-verbal (42 interventions)
- Bisphénol a (42 interventions)
- Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle (37 interventions)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (36 interventions)
- Transfert des biens sectionaux aux communes (35 interventions)
- Prévention de la délinquance (32 interventions)
- Conventions internationales (29 interventions)
- Remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (28 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (26 interventions)
- Ordre du jour (24 interventions)
- Droit au repos dominical (22 interventions)
- Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels (21 interventions)
- Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'algérie et des combats en tunisie et au maroc (20 interventions)
- Lutte contre l'absentéisme scolaire (15 interventions)
- Modification de l'ordre du jour (15 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (15 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (14 interventions)
- Abrogation de la majoration des droits à construire (14 interventions)
- écoles de production (14 interventions)
- Récidive des majeurs et des mineurs (13 interventions)
- Réforme de la biologie médicale (13 interventions)
- Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 (12 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (11 interventions)
- Situation de la gendarmerie nationale (10 interventions)
- Examen du rapport (10 interventions)
- Traité sur la stabilité la coordination et la gouvernance au sein de l'union économique et monétaire (10 interventions)
- élection des conseillers municipaux des conseillers intercommunaux et des conseillers départementaux (10 interventions)
- Représentation juste et équilibrée des territoires au sein des conseils régionaux (10 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (9 interventions)
- Abrogation de la loi instituant un droit d'accueil à l'école (9 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (9 interventions)
- Absentéisme scolaire (9 interventions)
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques (8 interventions)
- Conséquences environnementales des essais nucléaires français en polynésie française (8 interventions)
- Communication du conseil constitutionnel (8 interventions)
- Droits protection et information des consommateurs (8 interventions)
- Décès d'un ancien sénateur (8 interventions)
- Débat sur les conditions de la réussite à l'école (8 interventions)
- Sécurisation de l'emploi (8 interventions)
- Régime des sections de commune (8 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (7 interventions)
- Droit de vote et d'éligibilité des étrangers (7 interventions)
- Ressortissants de nationalités roumaine et bulgare (7 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (6 interventions)
- La formation professionnelle : d'une logique de moyens à une logique de résultats (6 interventions)
- Table ronde avec les représentants des milieux socio-économiques (6 interventions)
- Audition de m. jean-claude mallet président de la commission du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale (6 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (6 interventions)
- Nomination de membres d'organismes extraparlementaires (6 interventions)
- Exécution des peines (6 interventions)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne (6 interventions)
- Diffusion audiovisuelle et télévision du futur (5 interventions)
- Dépôt de rapports du gouvernement (5 interventions)
- Table ronde avec les représentants des élus et des parents d'élèves (5 interventions)
- Audition de m. pierre-laurent simoni adjoint au directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (5 interventions)
- Communication relative à une commission mixte paritaire (5 interventions)
- Nomination de membres d'une commission mixte paritaire (5 interventions)
- Haute autorité de l'expertise scientifique (5 interventions)
- Rappels au règlement (5 interventions)
- Délégués départementaux de l'éducation nationale (4 interventions)
- Libertés et responsabilités locales (4 interventions)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi (4 interventions)
- Soirées étudiantes (4 interventions)
- Collectivités territoriales (4 interventions)
- Défense (4 interventions)
- Audition de m. pierre veltz candidat pressenti pour la présidence du conseil d'administration de l'établissement public de paris-saclay (4 interventions)
- Audition de mme agnès van zanten directrice de recherche au centre national de la recherche scientifique cnrs observatoire sociologique du changement laboratoire de recherche de l'institut d'études politiques de paris (4 interventions)
- Audition des représentants syndicaux de l'éducation nationale (4 interventions)
- Audition de m. yves careil maître de conférences à l'iufm de bretagne (4 interventions)
- Examen du rapport d'information (4 interventions)
- Audition de m. jean-raymond lépinay président de l'union nationale des missions locales unml (4 interventions)
- Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (4 interventions)
- Pjlf pour 2009 (4 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels (4 interventions)
- Aménagement numérique du territoire (4 interventions)
- Transport aérien de passagers (4 interventions)
- Débat sur la situation de l'industrie automobile en france (4 interventions)
- Candidatures à des organismes extraparlementaires (4 interventions)
- Contrôle des armes (4 interventions)
- Demande d'avis sur un projet de nomination (4 interventions)
- Candidatures à une commission mixte paritaire (4 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de croatie (4 interventions)
- Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (4 interventions)
- Sécurité et lutte contre le terrorisme (4 interventions)
- Avenir de la formation professionnelle en france (3 interventions)
- Création des maisons d'assistants maternels (3 interventions)
- Parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées (3 interventions)
- Débat sur la réforme du lycée (3 interventions)
- Petites et moyennes entreprises (3 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (3 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (3 interventions)
- Audition de m. xavier baux président de la chambre syndicale des organismes de formation en alternance csofa (3 interventions)
- Loi de finances 2010 (3 interventions)
- Audition de m. jacques attali président de la commission pour la libération de la croissance française (3 interventions)
- Audition de mme brigitte doriath inspectrice générale de l'éducation nationale sur la rénovation de la voie professionnelle (3 interventions)
- Audition de membres de la cour des comptes (3 interventions)
- Audition de mm. erick roser doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale igen et thierry bossard inspecteur général chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche igaenr ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (3 interventions)
- Audition de mme marion zalay directrice générale et de m. jean-pascal fayolle chef du service de l'enseignement technique direction générale de l'enseignement et de la recherche dger ministère de l'agriculture de l'alimentation de la pêche de la ruralité et de l'aménagement du territoire (3 interventions)
- Audition de mm. pierre martin président et pierre burban secrétaire général de l'union professionnelle artisanale upa (3 interventions)
- Audition de m. jean-pierre douillet président luc tassera vice-président et david mazurelle directeur général du fongecif ile-de-france (3 interventions)
- Audition de m. jean wemaere président de la fédération de la formation professionnelle ffp (3 interventions)
- Education (3 interventions)
- Audition de mmes anne kerkhove présidente et claudine caux vice-présidente de la fédération des parents d'élèves de l'enseignement public peep (3 interventions)
- Audition de m. jean gaeremynck délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle et mme françoise bouygard déléguée adjointe (3 interventions)
- Audition de m. olivier gourle secrétaire confédéral de la confédération française des travailleurs chrétiens cftc accompagné de m. jean-pierre therry chargé de la formation en direction des régions (3 interventions)
- Audition de mm. jean-françois roubaud président jean-françois veysset vice-président chargé des affaires sociales et georges tissié directeur des affaires sociales de la confédération générale des petites et moyennes entreprises cgpme (3 interventions)
- Audition de m. michel quéré directeur du centre d'études et de recherches sur les qualifications cereq accompagné de m. michel théry chef du département production et usage de la formation continue et de mme martine möbus ingénieur d'études (3 interventions)
- Dépôt d'un rapport du gouvernement (3 interventions)
- Majoration des droits à construire (3 interventions)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'une proposition de loi (3 interventions)
- Saisine du conseil constitutionnel (3 interventions)
- Formations supplétives des forces armées (3 interventions)
- Traité d'amitié et de coopération avec la république islamique d'afghanistan (3 interventions)
- Accord de coopération en matière de sécurité intérieure avec les émirats arabes unis (3 interventions)
- Nomination de membres de commissions (3 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (3 interventions)
- Saisines du conseil constitutionnel (3 interventions)
- Débat sur l'avenir de l'industrie en france et en europe (3 interventions)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (3 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (3 interventions)
- égalité des chances (2 interventions)
- Modernisation de l'économie (2 interventions)
- Service public de l'emploi (2 interventions)
- Organisation du championnat d'europe de football de l'uefa en 2016 (2 interventions)
- Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale (2 interventions)
- Lutte contre l'échec à l'école primaire (2 interventions)
- Transition vers un système énergétique sobre (2 interventions)
- Sécurité publique (2 interventions)
- Audition de m. jean-yves rochex professeur à l'université paris viii (2 interventions)
- Audition de m. hervé masurel secrétaire général et de mme isabelle defrance responsable du département éducation santé et développement social desds du comité interministériel des villes (2 interventions)
- Audition de m. éric charbonnier expert à la direction éducation de l'organisation de coopération et de développement économique ocde (2 interventions)
- Audition de m. jean-michel blanquer directeur général de l'enseignement scolaire dgesco ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (2 interventions)
- Audition de m. pierre boissier directeur général de l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes afpa (2 interventions)
- Audition de m. andré zylberberg directeur de recherche au cnrs auteur du rapport « la formation professionnelle des adultes : un système à la dérive » (2 interventions)
- Audition de m. bernard brunhes vice-président du groupe bpi (2 interventions)
- Audition de mm. rené bagorski conseiller confédéral paul desaiges conseiller fédéral chargé de la formation initiale et continue michel cardin chargé de la formation initiale et continue au comité régional poitou-charentes de la confédération générale du travail cgt (2 interventions)
- Audition de m. claude thélot conseiller-maître à la cour des comptes (2 interventions)
- Audition de m. gérard larcher ministre délégué à l'emploi au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes (2 interventions)
- Audition de m. bruno racine président du haut conseil de l'éducation sur le rapport de 2010 sur le collège (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le droit d'accueil des élèves (2 interventions)
- Sports (2 interventions)
- Audition de m. leroy recteur d'académie directeur général du centre national d'enseignement à distance cned (2 interventions)
- Audition de m. louis moschetti proviseur du lycée jules haag de besançon (2 interventions)
- Audition de mmes edith arnoult-brill et claude azéma membres du conseil économique et social (2 interventions)
- Audition de mm. bernard monteil président et hervé barbotin secrétaire général de l'office professionnel de qualification des organismes de formation et des conseils opqfc (2 interventions)
- Audition de mm. christian charpy directeur général et jean-marie marx directeur général adjoint de l'agence nationale pour l'emploi anpe (2 interventions)
- Audition de m. jean-françois bernardin président de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie acfci (2 interventions)
- Audition de m. paul santelmann chef du service prospective de l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes afpa (2 interventions)
- Audition de m. andré gauron conseiller-maître à la cour des comptes (2 interventions)
- Convention fiscale avec la république de panama (2 interventions)
- Candidature à une commission (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire irlandaise (2 interventions)
- Nomination d'un membre d'une commission (2 interventions)
- Débat de politique étrangère (2 interventions)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois (2 interventions)
- Devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels (2 interventions)
- Candidatures à un organisme extraparlementaire (2 interventions)
- Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire (2 interventions)
- Renvoi pour avis (2 interventions)
- Dépôt de rapports (2 interventions)
- Débat sur les inondations dans le var et le sud-est de la france en novembre 2011 (2 interventions)
- Débat sur la réforme de la carte judiciaire (2 interventions)
- Renvois pour avis (2 interventions)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (2 interventions)
- Désignation d'une sénatrice en mission (2 interventions)
- Nomination d'un membre d'une commission sénatoriale (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du maroc (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du royaume-uni (2 interventions)
- Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels (2 interventions)
- Décès d'un sénateur (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation du conseil représentatif des régions d'indonésie (2 interventions)
- Indemnité des parlementaires (2 interventions)
- Engagement national pour le logement (1 intervention)
- Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (1 intervention)
- Diverses dispositions relatives au tourisme (1 intervention)
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale (1 intervention)
- Commission mixte paritaire (1 intervention)
- Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire (1 intervention)
- Nomination de membres d'une éventuelle commission mixte paritaire (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Audition de mm. jean-louis nembrini directeur général de l'enseignement scolaire et bernard saint-girons directeur général de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche (1 intervention)
- Audition de m. patrick pelletier président et de m. jean-pierre michel vice-président de l'association nationale des conseillers en formation continue anacfoc (1 intervention)
- Audition de m. louis de broissia président du groupement d'intérêt public gip france télé numérique et m. olivier gérolami délégué général du gip france télé numérique (1 intervention)
- Audition de m. bruno racine président du haut conseil de l'éducation hce (1 intervention)
- Audition de m. jean-claude quentin secrétaire confédéral chargé de l'emploi de la formation professionnelle et de l'assurance chômage de la confédération générale du travail-force ouvrière cgt-fo (1 intervention)
- Organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Nominations de rapporteurs (1 intervention)
- Enseignement scolaire et préscolaire (1 intervention)
- élection et prestation de serment d'un juge suppléant à la cour de justice de la république (1 intervention)
- Audition de m. fernand duchaussoy président de la fédération française de football fff (1 intervention)
- Présentation des premiers travaux de la mission (1 intervention)
- Deuxième table ronde : fonctionnement du service public de l'éducation : du cloisonnement au partenariat (1 intervention)
- Développement des langues et cultures régionales (1 intervention)
- Audition de mm. laurent bigorgne directeur de l'institut montaigne et laurent cros délégué général de l'association « agir pour l'école » (1 intervention)
- Situation du livre (1 intervention)
- Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (1 intervention)
- Audition de mmes sylvie marcé présidente du groupe des éditeurs scolaires vice-présidente du syndicat national de l'edition isabelle magnard présidente de l'association savoir livre et pascale gelebart directrice chargée de mission pour les éditeurs scolaires au syndicat national de l'edition (1 intervention)
- Audition de mme sophie boissard directrice générale du centre d'analyse stratégique (1 intervention)
- Audition de mm. alain lecanu secrétaire national chargé du pôle emploi-formation de la confédération française de l'encadrement (1 intervention)
- Enseignement (1 intervention)
- Audition de mm. philippe rosay président gérard lenoir vice-président et joël ruiz directeur général de l'agefos-pme (1 intervention)
- Audition de mm. jean-paul denanot président du conseil régional du limousin et président de la commission de la formation professionnelle de l'association des régions de france arf et yves aubert président du conseil général du val d'oise secrétaire général adjoint de l'assemblée des départements de france adf (1 intervention)
- Audition de m. gabriel mignot président du centre inffo (1 intervention)
- Audition de mm. francis da costa président de la commission formation bernard falck directeur de la commission formation alain druelles chef du service formation professionnelle et guillaume ressot directeur-adjoint affaires publiques du mouvement des entreprises de france medef (1 intervention)
- Audition de m. rémy pflimlin candidat proposé à la nomination à la présidence de la société france télévisions (1 intervention)
- Patrimoine de l'unesco (1 intervention)
- Entreprises (1 intervention)
- L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves (1 intervention)
- Audition de m. jean-robert pitte délégué interministériel à l'information et à l'orientation (1 intervention)
- Audition de mm. éric de labarre yann diraison et fernand girard responsables de l'enseignement catholique (1 intervention)
- Audition de mm. jean-claude daigney administrateur et philippe souweine de l'union nationale des associations familiales unaf (1 intervention)
- Audition de m. pierre chazerans ancien directeur de l'organisme paritaire collecteur agréé interprofessionnel et régional de provence-alpes-côte d'azur opcareg-paca (1 intervention)
- Service d'accueil des élèves dans les communes de moins de 2 000 habitants (1 intervention)
- Audition de mme annie thomas secrétaire nationale et m. jean-luc gueudet secrétaire confédéral de la confédération française démocratique du travail cfdt (1 intervention)
- Audition de m. xavier darcos ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Audition de m. richard descoings président de la mission de concertation pour la réforme du lycée (1 intervention)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (1 intervention)
- Nomination d'un rapporteur (1 intervention)
- Audition de mme dominique versini défenseure des enfants (1 intervention)
- Audition de m. michel de virville secrétaire général et directeur des ressources humaines du groupe renault (1 intervention)
- Audition de m. denis masseglia président du comité national olympique et sportif français cnosf (1 intervention)
- Audition de m. jacques charlot directeur général du centre national de la fonction publique territoriale cnfpt (1 intervention)
- Participation des communes au financement des écoles privées (1 intervention)
- Audition de m. alain griset président de l'assemblée permanente des chambres de métiers apcm (1 intervention)
- Audition de mme marie-thérèse geffroy directrice et m. hervé fernandez secrétaire général de l'agence nationale de lutte contre l'illettrisme anlci (1 intervention)
- Audition de m. andré cottenceau chef de file formation et mme marie-dominique pinson responsable formation de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment capeb (1 intervention)
- Mise au point au sujet de votes (1 intervention)
- Candidatures à quatre missions communes d'information et à une commission d'enquête (1 intervention)
- Communication relative à un projet de nomination (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux propositions de loi (1 intervention)
- Consultation d'une assemblée territoriale (1 intervention)
- Décision du conseil constitutionnel (1 intervention)
- Candidature à des organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Publication du rapport d'une commission d'enquête (1 intervention)
- Dépôt du rapport d'une commission d'enquête (1 intervention)
- Demande d'exercice des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête (1 intervention)
- Démission d'un sénateur (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de trois projets de loi (1 intervention)
- Démission de membres de commissions et candidatures (1 intervention)
- Débat sur le financement de l'hôpital (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'une proposition de loi organique (1 intervention)
- Report d'un délai limite (1 intervention)
- Candidature à une commission sénatoriale (1 intervention)
- Scrutin pour l'élection d'un juge suppléant à la cour de justice de la république (1 intervention)
- Démissions de membres de commissions et candidatures (1 intervention)
- Communication relative à deux commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Ratification de nominations à une commission mixte paritaire (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 (1 intervention)
- Démission d'un membre d'une commission sénatoriale et candidature (1 intervention)
- Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves (1 intervention)
- Démission d'un membre d'une commission et candidature (1 intervention)
- Démission d'un membre d'une délégation et candidature (1 intervention)
- Demande de retour à la procédure normale pour l'examen de deux projets de loi (1 intervention)
- Démission d'un membre d'une commission et candidatures (1 intervention)
- Dépôt d'un rapport (1 intervention)
- Communication de rapports et d'avis de l'assemblée de la polynésie française (1 intervention)
- Communication d'un avis sur un projet du gouvernement (1 intervention)
- Démission d'un membre d'un office parlementaire et candidatures à un office parlementaire et à une délégation sénatoriale (1 intervention)
- Amnistie à l'occasion de mouvements sociaux (1 intervention)
- Démission et remplacement d'un sénateur (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi (1 intervention)
- Nomination des membres de deux missions communes d'information (1 intervention)
- Communication d'un avis sur un projet de nomination (1 intervention)
- Candidature à un organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Audition de m. david douillet médaillé olympique ancien ministre des sports (1 intervention)
- Prise d'effet de nominations à des commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Fin de mission d'une sénatrice (1 intervention)
- Audition de mme françoise lasne directrice du département des analyses de l'agence française de lutte contre le dopage (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois verdy directeur du département des contrôles de l'agence française de lutte contre le dopage (1 intervention)
- Audition de m. armand mégret médecin fédéral national de la fédération française de cyclisme (1 intervention)
- Audition de m. christian prudhomme directeur général du tour de france cycliste (1 intervention)
- Désignation de deux sénateurs en mission temporaire (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi et d'un projet de loi organique (1 intervention)
- Droit du consommateur à la parfaite connaissance de son alimentation (1 intervention)