Jean-Claude Leroy

, sénateur SOC du Pas-de-CalaisFlux rss

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Derniers commentaires concernant Jean-Claude Leroy Flux rss

À propos d'une question du 07/05/2015, dyspraxiquemaisfantastique a dit le 19/03/2016 :

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Dans votre réponse en date du 21 Janvier 2016, au Sénateur Jean-Claude Leroy qui vous alertait sur la situation des enfants atteints de dyspraxie et des familles, qui chaque année doivent recommencer leur parcours du combattant pour obtenir les aides nécessaires,   (Question 16196) , vous réponde...

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Texte de la commission N° 654 (2014-2015) - À propos de l'amendement n°227, JOLY Régine a dit le 28/09/2015 :

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Afin que les patients puissent bénéficier de prothèses dentaires de qualité, il est nécessaire d'exiger la traçabilité, donc l'origine de ces matériels et de réserver le remboursement par la S.Sociale des prothèses réalisées entièrement en France. Cette mesure permettrait de valoriser le travail ...

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À propos d'une question du 06/03/2014, PERROT a dit le 16/05/2014 :

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La "présomption des situations de handicap au titre de périodes antérieures" est "possible" dans le cas RQTH. Tous les cinq ans on reçoit l'accord de la MDPH, par ailleurs cette dernière connait l'antériorité de la RQTH. La réponse est de nature procédurière et administrative sur une question et ...

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