Jean-François Husson

Informations

• Mandat en cours depuis le 25 septembre 2011
• Groupe politique : Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe politique (membre)
• Profession : Agent d'assurance
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires sociales (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution (membre)
  • Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur l'industrie (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe chasse et pêche (membre)
  • Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membre)
  • Groupe d'études de l'énergie (membre)
  • Groupe d'études de la vigne et du vin (membre)
  • Groupe d'études Médias et nouvelles technologies (membre)
  • Groupe d'études communications électroniques et Poste (membre)
  • Groupe d'études sur la gestion des déchets (membre)
  • Groupe France-Vanuatu-Iles du Pacifique (président délégué)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Accessibilité des personnes handicapées au logement aux établissements recevant du public aux transports à la voirie et aux espaces publics (1 intervention)
• Modernisation de l'action publique territoriale (1 intervention)
• Sécurisation de l'emploi (9 interventions)
• Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 07/12/12 — Ministère des relations avec le parlement - Photovoltaïque
• 09/11/12 — Ministère du budget - La dépense publique
• 18/01/12 — Ministère des collectivités - Fiscalité des collectivités territoriales

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/05/13 — Ministère de l'écologie - Tarif d'achat relatif à l'électricité produite par cogénération au gaz
• 18/04/13 — Ministère de l'agriculture - Pensions des retraités agricoles
• 21/03/13 — Ministère de l'économie - Régime fiscal et social applicable à la participation des collectivités locales à la protection sociale complémentaire de leurs agents
• 07/03/13 — Ministère des affaires sociales - Implantation d'une université portugaise dans le Var

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements