Jean-Michel Baylet

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Rassemblement Démocratique et Social Européen (membre)
• Profession : Président-directeur général d'un groupe de presse
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères, défense et forces armées (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études de la vigne et du vin (membre)
  • Groupe chasse et pêche (membre)
  • Trufficulture (membre)
  • Groupe d'études Médias et nouvelles technologies (membre)
  • Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membre)
  • Groupe France-Pays du Cône Sud (président délégué)
  • Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue, et les festivals en régions (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe (19 interventions)
• Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (10 interventions)
• Séparation et régulation des activités bancaires (4 interventions)
• Débat sur la politique étrangère (4 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 21/12/12 — Ministère de la réforme - Péréquation
• 15/02/12 — Ministère du travail - Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels
• 11/11/11 — Ministère de l'économie - Plan d'austérité
• 13/05/11 — Ministère des affaires - Impuissance de l'europe

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 02/05/13 — Ministère de l'intérieur. - Formation initiale des agents de police municipale
• 02/05/13 — Ministère de l'écologie - Périmètre de la future Agence française de la biodiversité
• 25/04/13 — Ministère des affaires sociales - Financement des espaces de rencontre
• 25/04/13 — Ministère de la culture - Augmentation du taux de TVA applicable aux entrées dans les salles de cinéma

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 19/01/10 : Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 12/02/09 : Proposition de loi N° 217 (2008-2009) relative à la reconnaissance officielle de la date an...
• 15/10/08 : Proposition de résolution N° 26 (2008-2009) tendant à la création d'une commission d'enquêt...
• 21/02/06 : Proposition de loi N° 208 (2005-2006) relative à l'organisation d'élections primaires en vu...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements