Jean-Pierre Chauveau

Informations

• Mandat en cours depuis le 18 juin 2007
• Suppléant de : François Fillon
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Cadre de l'industrie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (membre du conseil d'administration)
  • Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur l'industrie (membre)
  • Groupe d'études de l'élevage (membre)
  • Section Cheval (membre)
  • Groupe d'études du tourisme et des loisirs (membre)
  • Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membre)
  • Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue, et les festivals en régions (membre)
  • Groupe d'études sur les patrimoines (membre)
  • Groupe d'études de la mer et du littoral (membre)
  • Groupe d'études de la vigne et du vin (membre)
  • Groupe d'études des sénateurs anciens combattants (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Simplification du fonctionnement des collectivités locales (2 interventions)
• Refondation de l'école de la république (1 intervention)
• Audition de sophie chaillet ancien chef du bureau de la protection du public de la promotion de la santé et de la lutte contre le dopage (1 intervention)
• Audition de m. martin fourcade biathlète médaillé olympique (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 20/09/12 — Ministère de l'agriculture - Avenir de la filière équine
• 20/09/12 — Ministère de la décentralisation - Médecine du travail et collectivités territoriales
• 02/08/12 — Ministère des affaires sociales - Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires
• 02/08/12 — Ministère du budget. - Groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 19/07/12 — Ministère des affaires sociales - Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires
• 22/07/10 — Ministère de la justice - Seuil d'intervention d'un commissaire aux comptes applicable aux sociétés coopératives agricoles
• 22/07/10 — Secrétariat d'État des transports - Circulation des 44 tonnes
• 22/07/10 — Ministère du travail - Allocation de cessation anticipée d'activité

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 12/07/11 : Rapport d'information N° 761 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

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