Jean-Pierre Plancade

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 septembre 2008
• Groupe politique : Rassemblement Démocratique et Social Européen (membre)
• Profession : Cadre du secteur social
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale à la prospective (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Institut des Hautes études pour la science et la technologie (membre du conseil d'administration)
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (secrétaire)
  • Conseil supérieur de la réserve militaire (membre)
  • Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur les métiers artistiques (membre)
  • Groupe d'études sur les patrimoines (membre)
  • Groupe France-Afrique de l'Ouest (président délégué)
  • Groupe France-Israël (président)
  • Groupe d'études de l'énergie (membre)
  • Groupe d'études communications électroniques et Poste (membre)
  • Groupe d'études sur l'aviation civile (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Instauration effective d'un pass navigo unique (1 intervention)
• Devenir de la politique familiale en france (1 intervention)
• Réforme de la biologie médicale (1 intervention)
• Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les états-unis (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 17/05/13 — Ministère de l'intérieur - Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays
• 07/12/12 — Ministère des français de l'étranger - Situation en Syrie
• 09/11/12 — Ministère du budget - La dépense publique
• 01/06/11 — Ministère de la culture - Politique audiovisuelle extérieure

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 25/04/13 — Ministère des affaires sociales - Présence des perturbateurs endocriniens dans certains produits cosmétiques et d'hygiène
• 21/03/13 — Ministère des affaires sociales - Transfert de droits de sécurité sociale
• 14/03/13 — Ministère de l'éducation - Lettre ouverte des professeurs de biologie
• 07/03/13 — Ministère du travail - Prêt de main-d'œuvre

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/11/12 : Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 17/11/11 : Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 18/10/11 : Rapport d'information N° 34 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducatio...
• 12/07/11 : Rapport d'information N° 761 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/04/13 : Proposition de loi N° 484 (2012-2013) portant création d'une action de groupe en matière de...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements