Louis Duvernois

Informations

• Mandat en cours depuis le 25 septembre 2011
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Journaliste
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Association pour la diffusion internationale francophone de livres, ouvrages et revues (Adiflor) (président)
  • Forum francophone des affaires (conseiller du président international)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (trésorier)
  • Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études des sénateurs anciens combattants (membre)
  • Groupe France-Pays de la Corne de l'Afrique (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Débat sur le rayonnement culturel de la france à l'étranger (4 interventions)
• Distribution de la presse (2 interventions)
• Enseignement français à l'étranger (1 intervention)
• Conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 15/11/12 — Ministère de la culture - Rayonnement culturel de la France à l'étranger
• 01/06/11 — Ministère de la culture - Politique audiovisuelle extérieure

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 18/04/13 — Ministère de la culture - Charte de France Télévisions sur l'emploi de la langue française
• 28/02/13 — Ministère du budget - Adressage discriminatoire des courriers émanant de la direction générale des finances publiques
• 29/11/12 — Ministère des affaires - Retrait de la Mission laïque française de la gestion du lycée Voltaire de Doha au Qatar
• 19/07/12 — Ministère de l'économie - Double imposition et recrutés locaux

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/11/12 : Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 17/11/11 : Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 18/11/10 : Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 28/01/10 : Avis N° 237 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/02/13 : Proposition de loi N° 330 (2012-2013) visant à ce que tous les élèves et les étudiants suiv...
• 06/11/10 : Proposition de résolution N° 94 (2010-2011) tendant à permettre au parent français d'enfant...
• 18/12/06 : Proposition de loi N° 126 (2006-2007) relative à la création de l'établissement public Cult...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements