Louis Souvet

Informations

• Mandat clos rempli du 27 septembre 1998 au 30 septembre 2008 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Cadre de l'industrie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Travail (6 interventions)
• Modernisation de l'économie (3 interventions)
• Filiation et bioéthique (2 interventions)
• Constitution (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 29/05/08 — Ministère de l'éducation - Méthode d'enseignement de la lecture
• 29/05/08 — Secrétariat d'État du développement de la région capitale - Volet agricole : une variable d'ajustement dans les négociations globales de l'OMC
• 06/12/07 — Ministère de l'intérieur - Indemnisation des communes recueillant les demandes de passeports et de cartes d'identité
• 02/08/07 — Ministère de la santé - Problèmes liés au rayonnement médical

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 17/07/08 — Ministère de l'écologie - Relance du transport combiné auto sur train
• 10/07/08 — Ministère des affaires étrangères - Projet de traité international sur le commerce des armes classiques
• 26/06/08 — Secrétariat d'État à l'intérieur - Collectivités locales et Haute Autorité de lutte contre les discriminations et l'égalité
• 26/06/08 — Ministère de l'économie - Contrefaçon de marque française sur un site Internet

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/11/07 : Avis N° 95 (2007-2008) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le proje...
• 09/10/07 : Rapport N° 22 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de lo...
• 23/11/06 : Avis N° 82 (2006-2007) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le proje...
• 19/12/05 : Rapport d'information N° 140 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, à la...

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Ses dernières propositions de loi

• 29/04/08 : Proposition de loi N° 301 (2007-2008) visant à rendre obligatoire l'installation de détecte...
• 07/06/06 : Proposition de loi N° 379 (2005-2006) visant à abroger la validité de la clause compromisso...

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