Marcel Deneux

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Union des Démocrates et Indépendants - UC (membre)
• Profession : Agriculteur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (vice-président)
  • Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil d'orientation de l'observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer (membre)
  • Comité de contrôle du Fonds de soutien aux hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale (membre)
  • Comité économique, éthique et social du Haut conseil des biotechnologies (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Nouvelle-Zélande (président)
  • Groupe d'études de l'énergie (membre)
  • Groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Schéma national des infrastructures de transport snit (1 intervention)
• Réforme de la politique agricole commune (1 intervention)
• Audition de m. jean-marc michel et de m. bernard chevassus-au-louis préfigurateurs d'une agence française de la biodiversité (1 intervention)
• Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/01/13 — Ministère de l'écologie - Les énergies renouvelables
• 27/06/08 — Ministère de l'économie - Statut des coopératives européennes
• 01/07/05 — Ministère du budget - Vente des parts de sociétés d'autoroute
• 27/02/04 — Ministère de l'économie - Etude du Bureau international du travail sur la mondialisation

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 27/11/08 — Ministère de l'écologie - Couleur des éoliennes
• 27/11/08 — Ministère de l'écologie - Démantèlement des éoliennes
• 27/11/08 — Ministère du travail - Conditions de travail des jeunes travailleurs saisonniers
• 23/10/08 — Ministère de l'écologie - Essor des pratiques de collecte directe et de valorisation des huiles alimentaires usagées aux fins de substitut aux carburants autorisés pour les véhicules à moteur

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 15/06/11 : Rapport N° 623 (2010-2011) au nom de la commission de l'économie, du développement durable e...
• 12/11/08 : Rapport N° 87 (2008-2009) au nom de la commission des affaires économiques, sur la propositi...
• 27/06/07 : Rapport d'information N° 357 (2006-2007) (Tome 01) au nom de la mission commune d'informatio...
• 27/06/07 : Rapport d'information N° 357 (2006-2007) (Tome 02) au nom de la mission commune d'informatio...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 06/12/12 : Proposition de loi N° 197 (2012-2013) constitutionnelle visant à élire le Président de la R...
• 04/02/10 : Proposition de loi N° 266 (2009-2010) visant à tenir compte de l'érosion monétaire pour le ...
• 04/11/08 : Proposition de résolution N° 73 (2008-2009) européenne paquet énergie-climat
• 23/11/06 : Proposition de loi N° 84 (2006-2007) visant à autoriser la création de zones franches rurales

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements