Michel Billout

Informations

• Mandat en cours depuis le 25 septembre 2011
• Groupe politique : Communiste Républicain et Citoyen (membre)
• Profession : Professeur des écoles
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères, défense et forces armées (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) (vice-président)
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (membre suppléant)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Balkans occidentaux (président délégué)
  • Groupe France-Hongrie (président)
  • Groupe d'études de l'énergie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (1 intervention)
• Refondation de l'école de la république (2 interventions)
• Instauration effective d'un pass navigo unique (5 interventions)
• Débat préalable à la réunion du conseil européen des 14 et 15 mars 2013 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/05/13 — Ministère des affaires sociales - Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne
• 23/11/12 — Ministère des affaires - Situation à Gaza
• 25/10/12 — Ministère de l'écologie - Avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie
• 24/11/11 — Secrétariat d'État de la santé - Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/05/13 — Ministère de l'intérieur. - Conditions particulièrement difficiles de traitement des demandes de passeport biométrique
• 02/08/12 — Ministère des affaires sociales - Reconnaissance et modalités de prise en charge de la fibromyalgie
• 05/07/12 — Ministère de l'écologie - Publication du décret d'application de l'article 2 de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 concernant l'augmentation anormale du volume d'eau consommé par l'occupant d'un local d'habitation
• 16/02/12 — Ministère des affaires étrangères - Engagement de la France pour la protection des membres de la résistance populaire non violente en Palestine

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 20/02/13 : Rapport N° 370 (2012-2013) au nom de la commission du développement durable, des infrastruct...
• 31/01/13 : Rapport de groupe d'amitié N° GA106 - Bosnie-Herzégovine : s'inventer un destin européen
• 06/12/12 : Rapport d'information N° 199 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes su...
• 26/07/12 : Rapport d'information N° 717 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes, s...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 13/12/12 : Proposition de résolution N° 226 (2012-2013) européenne présentée, au nom de la commission ...
• 08/12/11 : Proposition de résolution N° 179 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européenne...
• 15/06/11 : Proposition de résolution N° 639 (2010-2011) en application de l'article 34-1, sur la recon...
• 06/05/11 : Proposition de résolution N° 496 (2010-2011) européenne sur la proposition de directive éta...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements