Philippe Darniche

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe politique (membre)
• Profession : Pharmacien
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (membre)
  • Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité local d'information et de suivi du laboratoire souterrain de Bure (membre)
  • Comité national d'évaluation des dispositifs expérimentaux d'aide aux personnes âgées dépendantes (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire (CNADT) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur les pratiques sportives (membre)
  • Trufficulture (membre)
  • Groupe d'études Médias et nouvelles technologies (membre)
  • Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membre)
  • Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue, et les festivals en régions (membre)
  • Groupe France-Malte (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (31 interventions)
• Débat sur la place des petites et moyennes entreprises dans notre économie (1 intervention)
• Présence médicale sur l'ensemble du territoire (1 intervention)
• Financement de la sécurité sociale pour 2013 (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 05/04/13 — Ministère des affaires sociales - L'industrie pharmaceutique
• 10/02/12 — Ministère des solidarités - Plan Alzheimer
• 09/02/12 — Ministère des transports - Nouvelle règlementation parasismique
• 20/10/11 — Ministère de l'écologie - Réalisation de l'autoroute A 831 Fontenay-le-Comte - Rochefort

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 02/05/13 — Ministère de l'écologie - Digues vendéennes
• 21/03/13 — Ministère de l'éducation - Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec l'État
• 14/03/13 — Ministère du redressement - Situation économique du secteur de la construction métallique
• 14/02/13 — Ministère des affaires sociales - Implantation de l'antenne française de « l'université » portugaise Fernando Pessoa

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 30/01/08 : Rapport d'information N° 189 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques à ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 26/10/05 : Proposition de résolution N° 47 (2005-2006) modifiant le Règlement du Sénat pour les questi...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements