Roland Courteau

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 septembre 2008
• Groupe politique : Socialiste et apparentés (membre)
• Profession : Instituteur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (vice-président)
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (vice-président)
  • Commission des affaires économiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs (membre)
  • Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (membre)
  • Mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution (membre)
  • Conseil supérieur de l'énergie (membre)
  • Commission Energie au Centre d'Analyse Stratégique (membre)
  • Conseil de modération et de prévention (membre)
  • Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire (membre)
  • A.N.E.V. (Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin) (co-président)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études de l'énergie (président)
  • Groupe d'études de la vigne et du vin (membre)
  • Groupe chasse et pêche (membre)
  • Trufficulture (membre)
  • Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Réforme de la pac (2 interventions)
• Femmes dans le secteur de la culture (6 interventions)
• Téléphonie mobile (2 interventions)
• Sécurisation de l'emploi (4 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 28/03/13 — Ministère des transports - Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan
• 18/01/13 — Ministère de l'écologie - Les énergies renouvelables
• 10/01/13 — Ministère des français de l'étranger - Bureau des douanes de Port-la-Nouvelle
• 27/09/12 — Ministère des droits - Violences faites aux femmes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 16/05/13 — Ministère des affaires sociales - Remboursement de l'IVG et des contraceptifs des mineures
• 16/05/13 — Ministère de l'économie - Préoccupations exprimées par les buralistes
• 16/05/13 — Ministère des personnes - Prise en charge de l'autisme
• 16/05/13 — Ministère de l'écologie - Modalités de mise en oeuvre des raccordements électriques souterrains des éoliennes offshore ou des hydroliennes au réseau terrestre

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 20/02/13 : Rapport N° 366 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposit...
• 22/11/12 : Avis N° 149 (2012-2013) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission des affaires économiqu...
• 23/10/12 : Rapport N° 70 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur la propositi...
• 11/01/12 : Rapport N° 244 (2011-2012) au nom de la commission de l'économie, du développement durable e...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 14/02/13 : Proposition de loi N° 361 (2012-2013) relative aux concessions hydroélectriques
• 13/11/12 : Proposition de loi N° 122 (2012-2013) tendant à sécuriser les relations contractuelles entr...
• 05/07/12 : Proposition de loi N° 637 (2011-2012) relative au développement de la production d'énergie ...
• 08/06/12 : Proposition de loi N° 586 (2011-2012) relative à l'assistance médicale pour mourir et à l'a...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements