Interventions sur "apporté"

Je voudrais vous remercier, madame la Présidente, pour le soutien que vous nous avez apporté. Vous avez permis la mise en oeuvre de cette procédure inhabituelle. Elle a eu probablement un effet excessif pour certains présidents de commission qui ont eu le sentiment de perdre certaines de leurs prérogatives. C'est la raison qui explique sans doute son échec. Compte tenu des délais, nous voulions dans notre démarche obtenir les bonnes réponses le plus rapidement possible. Je regrette cett...

Vous avez défendu hier soir, madame la Présidente, la position que vous venez d'exprimer. Je n'avais pas saisi tous les enjeux de cette procédure. Je voudrais faire mon mea culpa. Je ne vous ai donc pas apporté mon soutien en Conférence des Présidents. Je le regrette. Il n'y a pas de raison pour qu'on n'innove pas dans cette maison.

Je souhaite vous faire part de quelques précisions et des derniers enrichissements apportés au rapport. Pour faire suite aux demandes des uns et des autres, j'ai apporté des précisions sur les points suivants : la mobilisation positive des enseignants, l'insuffisance de la médecine du travail et de la médecine scolaire, l'accompagnement des enseignants en fin de carrière. Les chiffrages ont disparu afin d'éviter toute erreur d'interprétation. Ce rapport n'est pas exhaustif et n'a pas...

L'UMP a apporté une contribution à ce rapport dont nous ne partageons pas la totalité des préconisations. Par contre, nous ne nous opposons pas à sa publication.

L'amendement ASOC 9 apporte une modification formelle à la disposition relative au comité scientifique qui évaluera la pénibilité.

Cet amendement n'apporte rien de nouveau.

L'amendement n° 650 apporte sur la médecine du travail une précision utile.

Elle a tout d'abord examiné les amendements de M. Jean Bizet, rapporteur. A l'article 1er (article L. 161-1 du code de l'environnement), la commission a rectifié son amendement n° 2 afin d'adopter une rédaction plus proche de celle de la directive 92/43/CEE. A l'article 1er (article L. 161-1 du code de l'environnement), elle a apporté une rectification d'ordre rédactionnel à son amendement n° 3. A l'article 1er (article L. 161-2 du code de l'environnement), elle a rectifié son amendement n° 5 rectifié pour préciser que la liste des conventions ratifiées par la France permettant d'exclure des dommages du champ d'application du projet de loi correspondait à celle de l'annexe IV de la directive 2004/35/CE. A l'article 1er (arti...