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Ce rapport est le premier d'une série de six rapports de notre commission destinés à préparer le Sénat à participer aux travaux de la commission du Livre blanc. Il est le fruit des réflexions d'un groupe de travail composé de Jacques Gautier, Alain Gournac, Gérard Larcher, Rachel Mazuir, Jean-Claude Peyronnet et Gilbert Roger. Il a été co-prési...
Il m'appartient donc de vous présenter le dernier point de notre réflexion : les interrogations et pistes de réflexions. Venons en tout de suite aux interrogations, directement liées à ces capacités industrielles militaires critiques. Première question : est-ce que le rôle prééminent donné à la DGA dans la détermination des CIMC ne contribue...
Je crois qu'il est très important que cette réflexion puisse être partagée entre les responsables de la défense au sein des assemblées parlementaires des pays européens les plus importants. Ne serait-il pas envisageable de réunir une conférence avec des présidents de commission de la défense, comme nous l'avions fait pour partager nos analyses ...
Ma conviction est que le redéploiement américain crée une opportunité, avec l'accord franco-britannique sur le nucléaire, pour promouvoir un livre blanc européen. Le besoin de transparence sur l'acquisition des équipements va de pair avec celui en matière de mutualisation et d'équipements développés en commun. Il faut également insister sur l...
Je vous parlerai maintenant de la question du soutien. Autant vous le dire tout de suite, l'optimisme qui prévaut pour ce qui est du respect du nouveau calendrier contractuel, n'est plus de mise concernant le soutien. C'est une question compliquée et je vais faire de mon mieux pour en expliquer les tenants et les aboutissants. Mais avant que ...
Dernier volet : les perspectives pour la flotte européenne de la mise en place de l'EATC, l'European Air Transport Command. L'EATC est né d'une volonté politique paneuropéenne affirmée par les Chefs d'Etats et de gouvernement européens d'Allemagne, lors du sommet de Tervuren le 29 avril 2003. Cette volonté a conduit, à une déclaration d'établi...
De son côté, M. Guy Fischer a relevé les difficiles conditions de discussion de ce projet de loi ; il a notamment critiqué la tenue d'une séance publique mercredi matin, sur le projet de loi relatif au piratage sur internet, au moment où la commission se réunira pour continuer d'examiner les amendements.