Thierry Foucaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Communiste Républicain et Citoyen (membre)
• Profession : Opérateur en produits chimiques
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, contrôle budgétaire et comptes économiques de la nation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil national du tourisme (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Trufficulture (membre)
  • Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Sécurisation de l'emploi (6 interventions)
• Dépôt d'un rapport (1 intervention)
• Demande d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées au mali (1 intervention)
• élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électorale (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 22/02/13 — Ministère du budget - Austérité (politique familiale)
• 14/02/13 — Ministère de l'éducation - Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
• 05/07/12 — Ministère de l'éducation - Contrats aidés dans l'éducation nationale
• 02/03/12 — Ministère de l'industrie - Petroplus

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 09/05/13 — Ministère des affaires - Violences faites aux femmes et aux mineurs en Mauritanie
• 02/05/13 — Ministère de l'éducation - Scolarisation des enfants sourds
• 18/04/13 — Ministère des affaires sociales - Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène
• 18/04/13 — Ministère du travail - Unité économique et sociale Eiffage énergie

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/11/12 : Annexe au Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 17/11/11 : Annexe au Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 18/11/10 : Annexe au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 05/10/10 : Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ré...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 23/02/12 : Proposition de loi N° 420 (2011-2012) portant sur des mesures urgentes de politique industr...
• 15/02/11 : Proposition de loi N° 305 (2010-2011) tendant à assurer la juste participation des entrepri...
• 06/04/10 : Proposition de loi N° 381 (2009-2010) tendant à abroger le bouclier fiscal
• 15/10/08 : Proposition de loi N° 29 (2008-2009) tendant à abroger le bouclier fiscal et à moraliser ce...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements