Alain Dufaut

Informations

• Mandat en cours depuis le 13 février 2015
• Suppléant de : Geneviève Jean
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Géomètre expert DPLG
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Assemblée parlementaire de la Méditerranée (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Arts de la scène, de la rue, et festivals en régions (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Coûts de sécurité pour les festivals (1 intervention)
• Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (2 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2019 (1 intervention)
• Les infrastructures routières à la suite de la présentation du rapport du conseil d'orientation des infrastructures du 1er février 2018 (3 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 29/04/16 — Ministère de l'éducation - Enseignements de langues et de cultures d'origine
• 25/02/16 — Ministère de l'environnement - Naturoptère de Sérignan-du-Comtat dans le Vaucluse
• 03/07/15 — Ministère de la culture - Déroulement des festivals de l'été
• 21/02/14 — Ministère des relations avec le parlement - Découpage cantonal

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/05/19 — Ministère des armées. - Suppression des réductions de tarifs de train pour les titulaire d'une pension militaire d'invalidité
• 23/05/19 — Ministère des solidarités - Avenir des services d'urgences obstétricales en milieu rural
• 11/04/19 — Ministère de la transition - Enjeux liés à l'irrigation
• 07/02/19 — Ministère de l'économie - Installation de grandes surfaces

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 21/02/18 : Rapport d'information N° 321 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 09/06/15 : Avis N° 493 (2014-2015) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...
• 13/04/11 : Rapport N° 439 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
• 16/07/08 : Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 09/05/18 : Proposition de loi N° 469 (2017-2018) tendant à encadrer la vente de boissons alcoolisées
• 01/09/09 : Proposition de loi N° 606 (2008-2009) tendant à assurer une mixité sociale dans les collège...
• 16/12/08 : Proposition de loi N° 136 (2008-2009) tendant à modifier le fonctionnement des groupes d'élus
• 06/05/08 : Proposition de loi N° 311 (2007-2008) relative à la publicité en faveur du vin et autres bo...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements