Alain Dufaut

Informations

• Mandat en cours depuis le 13 février 2015
• Suppléant de : Geneviève Jean
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Géomètre expert DPLG
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières (membre)
  • Assemblée parlementaire de la Méditerranée (membre)
  • Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Arts de la scène, de la rue, et festivals en régions (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Plan d'action en faveur des territoires ruraux (2 interventions)
• Politique sportive (1 intervention)
• Amélioration de la trésorerie des associations (1 intervention)
• Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 29/04/16 — Ministère de l'éducation - Enseignements de langues et de cultures d'origine
• 25/02/16 — Ministère de l'environnement - Naturoptère de Sérignan-du-Comtat dans le Vaucluse
• 03/07/15 — Ministère de la culture - Déroulement des festivals de l'été
• 21/02/14 — Ministère des relations avec le parlement - Découpage cantonal

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/11/19 — Ministère des solidarités - Bière très alcoolisée et cancer
• 31/10/19 — Ministère de la cohésion des - Vacance de logements sociaux
• 26/09/19 — Ministère de la justice. - Constructions illicites
• 26/09/19 — Ministère de l'agriculture - Permis de construire des agriculteurs

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 21/02/18 : Rapport d'information N° 321 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 09/06/15 : Avis N° 493 (2014-2015) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...
• 13/04/11 : Rapport N° 439 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
• 16/07/08 : Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 09/05/18 : Proposition de loi N° 469 (2017-2018) tendant à encadrer la vente de boissons alcoolisées
• 01/09/09 : Proposition de loi N° 606 (2008-2009) tendant à assurer une mixité sociale dans les collège...
• 16/12/08 : Proposition de loi N° 136 (2008-2009) tendant à modifier le fonctionnement des groupes d'élus
• 06/05/08 : Proposition de loi N° 311 (2007-2008) relative à la publicité en faveur du vin et autres bo...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements