Alain Dufaut

Informations

• Mandat en cours depuis le 13 février 2015
• Suppléant de : Geneviève Jean
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Géomètre expert DPLG
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Assemblée parlementaire de la Méditerranée (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Arts de la scène, de la rue, et festivals en régions (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Amélioration de la trésorerie des associations (1 intervention)
• Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
• Coûts de sécurité pour les festivals (1 intervention)
• Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 29/04/16 — Ministère de l'éducation - Enseignements de langues et de cultures d'origine
• 25/02/16 — Ministère de l'environnement - Naturoptère de Sérignan-du-Comtat dans le Vaucluse
• 03/07/15 — Ministère de la culture - Déroulement des festivals de l'été
• 21/02/14 — Ministère des relations avec le parlement - Découpage cantonal

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 26/09/19 — Ministère de la justice. - Constructions illicites
• 26/09/19 — Ministère de l'agriculture - Permis de construire des agriculteurs
• 26/09/19 — Ministère de l'éducation nationale - Paniers repas remis aux cantines scolaires des écoles primaires
• 20/06/19 — Ministère de l'agriculture - Conditions d'élevage dans la filière avicole

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 21/02/18 : Rapport d'information N° 321 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 09/06/15 : Avis N° 493 (2014-2015) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...
• 13/04/11 : Rapport N° 439 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
• 16/07/08 : Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 09/05/18 : Proposition de loi N° 469 (2017-2018) tendant à encadrer la vente de boissons alcoolisées
• 01/09/09 : Proposition de loi N° 606 (2008-2009) tendant à assurer une mixité sociale dans les collège...
• 16/12/08 : Proposition de loi N° 136 (2008-2009) tendant à modifier le fonctionnement des groupes d'élus
• 06/05/08 : Proposition de loi N° 311 (2007-2008) relative à la publicité en faveur du vin et autres bo...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements