Alain Marc

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Enseignant
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, de législation, suffrage universel, Règlement et d'administration générale (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie agricole alimentaire (membre)
  • Section Trufficulture, oleiculture et cultures traditionnelles (membre)
  • Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membre)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Sortie de l'indivision successorale et politique du logement en outre-mer (1 intervention)
• Funérailles républicaines (2 interventions)
• Port du voile intégral dans l'espace public (2 interventions)
• Communes nouvelles et diversité des territoires (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 12/10/18 — Premier Ministre - Violences sur les élus et les fonctionnaires territoriaux
• 11/07/18 — Secrétariat d'État - Heures supplémentaires non récupérées dans la police
• 31/05/18 — Ministère de l'action - Situation financière des collectivités territoriales
• 31/05/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Desserte ferroviaire de l'ouest de l'Aveyron

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 17/01/19 — Ministère de l'économie - Exonération fiscale pour les apiculteurs détenteurs de moins de cinquante ruches
• 25/10/18 — Ministère de l'économie - Suppression du taux réduit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
• 27/09/18 — Ministère des solidarités - Modes d'évaluation de la qualité des médicaments fabriqués hors Union européenne
• 13/09/18 — Ministère de l'économie - Inquiétude des collectivités sur l'augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/11/18 : Avis N° 153 (2018-2019) (Tome 07) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
• 23/11/17 : Avis N° 114 (2017-2018) (Tome 07) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
• 24/11/16 : Avis N° 146 (2016-2017) (Tome 15) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
• 11/05/16 : Rapport N° 598 (2015-2016) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...

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Ses dernières propositions de loi

• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 19 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...
• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 20 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...
• 09/07/15 : Proposition de loi N° 621 (2014-2015) permettant à tout médaillé militaire de bénéficier d'...
• 29/01/15 : Proposition de résolution N° 268 (2014-2015) tendant à créer une commission d'enquête relat...

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