Alain Marc

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Enseignant
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, de législation, suffrage universel, Règlement et d'administration générale (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Sécurité des sapeurs-pompiers (2 interventions)
• Loi de finances pour 2020 (2 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2020 (3 interventions)
• Code de l'urbanisme de saint-martin (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 14/11/19 — Ministère de la cohésion des - Finances des départements
• 23/01/19 — Ministère de la cohésion des - Zones de revitalisation rurale
• 12/10/18 — Premier Ministre - Violences sur les élus et les fonctionnaires territoriaux
• 11/07/18 — Secrétariat d'État - Heures supplémentaires non récupérées dans la police

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 13/06/19 — Ministère des solidarités - Besoins et coûts des mobilités en territoires isolés
• 16/05/19 — Ministère de la justice. - Reconnaissance de la langue des signes dans la Constitution
• 16/05/19 — Ministère de l'intérieur. - Intrusion dans les exploitations agricoles
• 04/04/19 — Ministère de l'agriculture - Production de fruits et légumes biologiques sous serres chauffées

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 21/11/19 : Avis N° 146 (2019-2020) (Tome 07) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
• 22/11/18 : Avis N° 153 (2018-2019) (Tome 07) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
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• 24/11/16 : Avis N° 146 (2016-2017) (Tome 15) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 03/07/19 : Proposition de loi N° 623 (2018-2019) relative à l’ emploi titulaire dans la fonction publi...
• 05/02/19 : Proposition de loi N° 285 (2018-2019) tendant à renforcer les synergies entre les conseils ...
• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 19 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...
• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 20 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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