Alain Marc

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Enseignant
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, de législation, suffrage universel, Règlement et d'administration générale (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Mineurs vulnérables sur le territoire français (1 intervention)
• Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français (11 interventions)
• Mesures prises dans le cadre de la loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
• Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 28/05/20 — Ministère de l'action - Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
• 27/02/20 — Ministère de l'europe - Négociation du futur budget européen
• 14/11/19 — Ministère de la cohésion des - Finances des départements
• 23/01/19 — Ministère de la cohésion des - Zones de revitalisation rurale

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 02/07/20 — Ministère de la cohésion des - Finances départementales
• 02/07/20 — Ministère de l'intérieur. - Situation des auto-écoles
• 02/07/20 — Ministère des solidarités - Prime Covid-19 pour les auxiliaires de vie
• 02/07/20 — Ministère des solidarités - Situation des pédicures-podologues face au Covid-19

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 20/05/20 : Rapport N° 448 (2019-2020) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...
• 21/11/19 : Avis N° 146 (2019-2020) (Tome 07) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
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• 23/11/17 : Avis N° 114 (2017-2018) (Tome 07) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 03/07/19 : Proposition de loi N° 623 (2018-2019) relative à l’ emploi titulaire dans la fonction publi...
• 05/02/19 : Proposition de loi N° 285 (2018-2019) tendant à renforcer les synergies entre les conseils ...
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• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 20 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements