Alain Marc

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Enseignant
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, de législation, suffrage universel, Règlement et d'administration générale (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Parquet européen et justice pénale spécialisée (3 interventions)
• Audition de m. didier migaud candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président de la haute autorité pour la transparence de la vie publique (1 intervention)
• Proposition de loi relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale (1 intervention)
• Proposition de loi relative à la déclaration de naissance auprès de l'officier d'état civil du lieu de résidence des parents (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 27/02/20 — Ministère de l'europe - Négociation du futur budget européen
• 14/11/19 — Ministère de la cohésion des - Finances des départements
• 23/01/19 — Ministère de la cohésion des - Zones de revitalisation rurale
• 12/10/18 — Premier Ministre - Violences sur les élus et les fonctionnaires territoriaux

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 05/03/20 — Ministère de la cohésion des - Entretien des lignes de téléphonie fixe
• 19/12/19 — Ministère des solidarités - Droits spécifiques du régime minier
• 13/06/19 — Ministère des solidarités - Besoins et coûts des mobilités en territoires isolés
• 16/05/19 — Ministère de la justice. - Reconnaissance de la langue des signes dans la Constitution

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 21/11/19 : Avis N° 146 (2019-2020) (Tome 07) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
• 22/11/18 : Avis N° 153 (2018-2019) (Tome 07) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
• 23/11/17 : Avis N° 114 (2017-2018) (Tome 07) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
• 24/11/16 : Avis N° 146 (2016-2017) (Tome 15) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 03/07/19 : Proposition de loi N° 623 (2018-2019) relative à l’ emploi titulaire dans la fonction publi...
• 05/02/19 : Proposition de loi N° 285 (2018-2019) tendant à renforcer les synergies entre les conseils ...
• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 19 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...
• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 20 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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