Alain Marc

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Enseignant
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, de législation, suffrage universel, Règlement et d'administration générale (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Pays de la Corne de l'Afrique (président délégué pour l'Erythrée)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels (1 intervention)
• Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (6 interventions)
• Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement (1 intervention)
• Projet de loi relatif à la différenciation la décentralisation la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (4 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 20/05/21 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Actions en faveur des acteurs économiques
• 11/02/21 — Ministère des solidarités - Crise sanitaire
• 28/05/20 — Ministère de l'action - Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
• 27/02/20 — Ministère de l'europe - Négociation du futur budget européen

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 08/04/21 — Ministère de l'éducation - Chefs d'établissement de l'enseignement privé
• 08/04/21 — Ministère de la culture. - Sous-titrages sourds et malentendants lors des éditions ou programmes régionaux
• 10/12/20 — Ministère de la transition - Utilisateurs de gaz de pétrole liquéfié
• 29/10/20 — Ministère de l'agriculture - Négociation de la convention d'objectifs et de gestion entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

• 10/02/21 : Rapport N° 352 (2020-2021) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...
• 19/11/20 : Avis N° 144 (2020-2021) (Tome 06) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
• 20/05/20 : Rapport N° 448 (2019-2020) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...
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Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 03/07/19 : Proposition de loi N° 623 (2018-2019) relative à l’ emploi titulaire dans la fonction publi...
• 05/02/19 : Proposition de loi N° 285 (2018-2019) tendant à renforcer les synergies entre les conseils ...
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• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 20 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...

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