Alain Marc

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Enseignant
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, de législation, suffrage universel, Règlement et d'administration générale (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Sécurité des sapeurs-pompiers (2 interventions)
• Lutte contre toutes les violences éducatives ordinaires (1 intervention)
• Proposition de loi visant à lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires (2 interventions)
• Proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit par l'abrogation de lois obsolètes (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 23/01/19 — Ministère de la cohésion des - Zones de revitalisation rurale
• 12/10/18 — Premier Ministre - Violences sur les élus et les fonctionnaires territoriaux
• 11/07/18 — Secrétariat d'État - Heures supplémentaires non récupérées dans la police
• 31/05/18 — Ministère de l'action - Situation financière des collectivités territoriales

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/02/19 — Premier Ministre - Obligation d'emploi des travailleurs handicapés
• 21/02/19 — Ministère de l'éducation nationale - Passage à la hors classe des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles
• 14/02/19 — Ministère de l'éducation nationale - Enseignement de l'occitan
• 07/02/19 — Ministère de l'intérieur. - Données d'accidentologie à 80 km/h

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/11/18 : Avis N° 153 (2018-2019) (Tome 07) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
• 23/11/17 : Avis N° 114 (2017-2018) (Tome 07) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
• 24/11/16 : Avis N° 146 (2016-2017) (Tome 15) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
• 11/05/16 : Rapport N° 598 (2015-2016) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 19 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...
• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 20 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...
• 09/07/15 : Proposition de loi N° 621 (2014-2015) permettant à tout médaillé militaire de bénéficier d'...
• 29/01/15 : Proposition de résolution N° 268 (2014-2015) tendant à créer une commission d'enquête relat...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements