Alain Marc

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Enseignant
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, de législation, suffrage universel, Règlement et d'administration générale (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Pays de la Corne de l'Afrique (président délégué pour l'Erythrée)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Hydroélectricité transition énergétique et relance économique (1 intervention)
• Communication sur la tenue des élections régionales et départementales de juin 2021 (1 intervention)
• Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la constitution et relatif à la préservation de l'environnement (2 interventions)
• Respect des principes de la république (2 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 11/02/21 — Ministère des solidarités - Crise sanitaire
• 28/05/20 — Ministère de l'action - Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
• 27/02/20 — Ministère de l'europe - Négociation du futur budget européen
• 14/11/19 — Ministère de la cohésion des - Finances des départements

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 08/04/21 — Ministère de l'éducation - Chefs d'établissement de l'enseignement privé
• 08/04/21 — Ministère de la culture. - Sous-titrages sourds et malentendants lors des éditions ou programmes régionaux
• 10/12/20 — Ministère de la transition - Utilisateurs de gaz de pétrole liquéfié
• 29/10/20 — Ministère de l'agriculture - Négociation de la convention d'objectifs et de gestion entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

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Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 03/07/19 : Proposition de loi N° 623 (2018-2019) relative à l’ emploi titulaire dans la fonction publi...
• 05/02/19 : Proposition de loi N° 285 (2018-2019) tendant à renforcer les synergies entre les conseils ...
• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 19 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...
• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 20 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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