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Interventions en commissions d'Ambroise Dupont


121 interventions trouvées.

L'appellation « Cité historique » me rend, moi aussi, quelque peu perplexe. Je souhaitais savoir si, selon vous, la mise en place des nouveaux PLUP impliquerait une révision préalable des schémas de cohérence territoriale (SCOT) ? Enfin, le travail que j'ai eu l'occasion d'effectuer sur les « Grands sites » me fait craindre, qu'une fois enco...

La loi Littoral me semble essentielle. C'était bien la volonté de la loi de concerner également les espaces humides, les estuaires et les lacs. Je me bats pour cela depuis 25 ans. Toucher à la loi Littoral n'irait pas dans le sens d'une meilleure protection et irait même contre l'évolution de la nature. La question de la publicité est aussi u...

Vous avez répondu en partie à mes questions à propos du choix que nous avons opéré il y a une douzaine d'années en autorisant les collectivités territoriales à financer le sport professionnel. Mes réserves portaient à l'époque sur les évolutions du financement public. Or, aujourd'hui, le financement public dans le sport professionnel est de pl...

Je souhaite évoquer la question de la filière équine : il y a une grande inquiétude du fait du relèvement du taux de TVA sur les centres équestres, qui étaient jusqu'à présent épargnés. Ce relèvement se fera par décret. Pouvez-vous nous le confirmer ? Par ailleurs, le ministre du budget s'est engagé à ce que le « bonus » de la hausse de la TVA ...

Les chambres régionales des comptes suivent souvent un thème général pour la France entière lorsqu'elles vérifient les comptes des collectivités : cela a-t-il été le cas pour ce rapport ?

Pouvez-vous nous apporter des précisions sur la répartition des 36 milliards d'euros que vous avez évoqués. A-t-on une idée de la part d'argent privé et d'argent public ?

De la même manière, les jeux équestres mondiaux vont se tenir au stade Michel d'Ornano.

La question du bénévolat est essentielle et il est difficile d'allier le renouvellement des responsables associatifs avec la recherche de nouveaux bénévoles. Mon interrogation portera sur un autre point, le mécénat - qui représente une source de financement utile et importante. Je suis d'ailleurs tout à fait d'accord pour considérer le mécénat ...

L'autonomie a mis les universités dans l'obligation d'assumer des choix stratégiques adaptés aux besoins socioprofessionnels de leur territoire, en tenant compte de la concurrence internationale. Il leur a fallu trouver l'équilibre optimal dans la définition de leurs orientations stratégiques entre, d'une part, la nécessité d'affirmer leur iden...

L'autonomie a mis les universités dans l'obligation d'assumer des choix stratégiques adaptés aux besoins socioprofessionnels de leur territoire, en tenant compte de la concurrence internationale. Il leur a fallu trouver l'équilibre optimal dans la définition de leurs orientations stratégiques entre, d'une part, la nécessité d'affirmer leur iden...

L'autonomie a mis les universités dans l'obligation d'assumer des choix stratégiques adaptés aux besoins socioprofessionnels de leur territoire, en tenant compte de la concurrence internationale. Il leur a fallu trouver l'équilibre optimal dans la définition de leurs orientations stratégiques entre, d'une part, la nécessité d'affirmer leur iden...

Avec la loi LRU, le conseil d'administration (CA) s'est imposé comme le seul organe délibératif chargé d'élaborer la stratégie et la politique de l'établissement. Le conseil scientifique (CS) et le conseil des études et de la vie universitaire (CEVU) ont été cantonnés à un rôle consultatif en amont. Les séances du CA sont, en règle générale, p...

Avec la loi LRU, le conseil d'administration (CA) s'est imposé comme le seul organe délibératif chargé d'élaborer la stratégie et la politique de l'établissement. Le conseil scientifique (CS) et le conseil des études et de la vie universitaire (CEVU) ont été cantonnés à un rôle consultatif en amont. Les séances du CA sont, en règle générale, p...

Avec la loi LRU, le conseil d'administration (CA) s'est imposé comme le seul organe délibératif chargé d'élaborer la stratégie et la politique de l'établissement. Le conseil scientifique (CS) et le conseil des études et de la vie universitaire (CEVU) ont été cantonnés à un rôle consultatif en amont. Les séances du CA sont, en règle générale, p...

La maîtrise de l'autonomie ne se décrète pas, elle s'apprend. Cinq ans n'ont pas suffi pour prendre la mesure de leurs nouvelles RCE. Toutefois, une dynamique de progrès a été enclenchée. Il est légitime que des universités se sentent désemparées pour assumer des fonctions d'employeur pour lesquelles elles ont été insuffisamment préparées. On ...

La maîtrise de l'autonomie ne se décrète pas, elle s'apprend. Cinq ans n'ont pas suffi pour prendre la mesure de leurs nouvelles RCE. Toutefois, une dynamique de progrès a été enclenchée. Il est légitime que des universités se sentent désemparées pour assumer des fonctions d'employeur pour lesquelles elles ont été insuffisamment préparées. On ...

La maîtrise de l'autonomie ne se décrète pas, elle s'apprend. Cinq ans n'ont pas suffi pour prendre la mesure de leurs nouvelles RCE. Toutefois, une dynamique de progrès a été enclenchée. Il est légitime que des universités se sentent désemparées pour assumer des fonctions d'employeur pour lesquelles elles ont été insuffisamment préparées. On ...

De plus, nous n'avons pas voulu revenir sur un thème déjà largement traité par le rapport de la Cour des comptes en 2001 sur le passage aux RCE de sept universités parisiennes. Accueil des étudiants, bureaux d'aide sociale, santé, sport : j'ai été frappé par le volontarisme manifesté par l'ensemble des acteurs pour mettre l'université dans la...

De plus, nous n'avons pas voulu revenir sur un thème déjà largement traité par le rapport de la Cour des comptes en 2001 sur le passage aux RCE de sept universités parisiennes. Accueil des étudiants, bureaux d'aide sociale, santé, sport : j'ai été frappé par le volontarisme manifesté par l'ensemble des acteurs pour mettre l'université dans la...