Anne-Catherine Loisier

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Union Centriste (rattachée)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des Démocrates, Radicaux et Libéraux
• Profession : Gestionnaire de forêts
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
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• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (vice-présidente)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (membre)
  • Délégation sénatoriale aux entreprises (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (vice-présidente)
  • Conseil supérieur de la forêt et du bois (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Élevage (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (présidente)
  • Section Cheval (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (9 interventions)
• Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous nouvelle lecture (2 interventions)
• évolution du logement de l'aménagement et du numérique (6 interventions)
• Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (2 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 22/06/18 — Secrétariat d'État - Projet de loi « PACTE » et privatisations
• 31/05/18 — Ministère de l'action - Atout forestier de la France et objectifs de neutralité carbone
• 25/05/18 — Ministère de l'intérieur - Zones de revitalisation rurale et péréquation
• 29/03/18 — Ministère de l'action - Assujettissement des hippodromes à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 04/10/18 — Ministère de l'enseignement - Difficultés des étudiants à trouver un logement social
• 31/05/18 — Ministère des solidarités - Inquiétudes des orthopédistes-orthésistes
• 31/05/18 — Ministère des solidarités - Mise en œuvre de la création du statut d'infirmier de pratique avancée
• 26/04/18 — Ministère de la justice. - Manque de magistrats au tribunal de grande instance de Dijon

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 19/09/18 : Rapport N° 715 (2017-2018) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet d...
• 19/07/18 : Rapport d'information N° 682 (2017-2018) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux...
• 10/07/18 : Rapport N° 647 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 13/06/18 : Rapport N° 570 (2017-2018) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur l...

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements