Anne-Catherine Loisier

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Union Centriste (rattachée)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Gestionnaire de forêts
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (vice-présidente)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (membre)
  • Délégation sénatoriale aux entreprises (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Conseil supérieur de la forêt et du bois (membre)
  • Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (vice-présidente)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (présidente)
  • Section Cheval (membre)
  • Groupe d'études Élevage (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire social territorial et environnemental majeur pour la france (1 intervention)
• Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (2 interventions)
• Environnement et développement durable (1 intervention)
• Présentation des plans de relance dans les domaines de l'énergie de l'agriculture et des télécommunications du numérique et des postes par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants (5 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/06/20 — Ministère de l'intérieur - Flambée de violence à Dijon
• 13/02/20 — Ministère de l'agriculture - Utilisation du cuivre et mise en œuvre par les viticulteurs des « zones de non traitement »
• 12/12/19 — Ministère des solidarités - Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés
• 12/12/19 — Ministère de l'économie - Différend franco-américain sur la taxation des géants du numérique

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/05/20 — Ministère des solidarités - Soutien aux jeunes adultes issus de l'aide sociale à l'enfance
• 09/04/20 — Ministère de l'économie - Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics
• 02/04/20 — Ministère des solidarités - Situation des orthoptistes libéraux dans la crise sanitaire
• 07/11/19 — Ministère des solidarités - Gestion des opérations des hébergés relevant d'un mandataire judiciaire à la protection des majeurs

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

• 17/06/20 : Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 07) au nom de la commission des affaires écon...
• 20/02/20 : Rapport N° 341 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposit...
• 21/11/19 : Avis N° 141 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le p...
• 30/10/19 : Rapport d'information N° 89 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques dre...

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Ses dernières propositions de loi

• 28/03/19 : Proposition de loi N° 419 (2018-2019) relative à l’ obligation de déclaration de récolte et...
• 08/11/18 : Proposition de résolution N° 116 (2018-2019) européenne, au nom de la commission des affair...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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