Anne Émery-Dumas

Informations

• Mandat en cours depuis le 2 décembre 2012
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Non communiquée
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil supérieur de la coopération (membre)
  • Conseil d'orientation pour l'emploi (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante (membre)
  • Section Cheval (membre)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe d'études Élevage (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (3 interventions)
• Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2016 (1 intervention)
• Prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers (4 interventions)
• Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/12/16 — Ministère du travail - Chiffres du chômage
• 17/03/16 — Ministère de l'agriculture - Modalités de gestion des autorisations de plantation
• 16/12/15 — Ministère du travail - Apprentissage, formation et emploi
• 16/04/15 — Secrétariat d'État - Recrudescence et surenchère de contrôles en exploitation des agriculteurs

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 02/03/17 — Secrétariat d'État - Limitation du démarchage téléphonique
• 09/02/17 — Ministère des affaires sociales - Prise en charge du traitement de la maladie de Verneuil
• 01/12/16 — Ministère de l'agriculture - Situation des vétérinaires retraités
• 12/05/16 — Secrétariat d'État - Taxe sur la valeur ajoutée applicable à des actions de sous-traitance

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 20/07/17 : Rapport d'information N° 667 (2016-2017) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de...
• 28/06/17 : Rapport d'information N° 599 (2016-2017) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de...
• 02/02/16 : Rapport N° 354 (2015-2016) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 16/12/15 : Rapport N° 266 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements