Anne-Marie Escoffier

Informations

• Mandat en cours depuis le 3 mai 2014
• Groupe politique : Rassemblement Démocratique et Social Européen (membre)
• Profession : Inspecteur général de l'Administration
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (membre)
  • Observatoire des territoires (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Arabie saoudite-Pays du Golfe (présidente déléguée)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Agriculture alimentation et forêt (1 intervention)
• Taxis et voitures de transport avec chauffeur (7 interventions)
• égalité réelle entre les femmes et les hommes (4 interventions)
• Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 04/07/14 — Premier Ministre - Réforme territoriale
• 22/12/11 — Ministère des sports - Dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier
• 22/12/11 — Ministère de la justice - Droit à la protection de la vie privée
• 24/11/11 — Ministère de l'agriculture - Lutte contre le frelon asiatique

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 31/07/14 — Ministère de l'écologie - Coûts écologiques et économiques de la pollution publicitaire.
• 31/07/14 — Ministère des finances - Escroquerie à la TVA intracommunautaire sur les véhicules d'occasion
• 26/06/14 — Secrétariat d'État - Surcoûts de l'optique
• 22/05/14 — Ministère de l'agriculture - État d'avancement des discussions relatives à la mise en place éventuelle de mesures agroenvironnementales et climatiques à destination de la viticulture de fortes pentes

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 19/06/12 : Rapport d'information N° 602 (2011-2012) au nom de la commission Sénatoriale pour le contrôl...
• 12/05/11 : Rapport d'information N° 518 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles...
• 15/12/10 : Rapport d'information N° 186 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles...
• 02/06/10 : Rapport N° 519 (2009-2010) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

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