Anne-Marie Payet

Informations

• Mandat en cours depuis le 23 septembre 2001
• Groupe politique : Union Centriste (membre)
• Profession : Directrice d'école
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital (1 intervention)
• Médecine du travail (1 intervention)
• Organisation de la médecine du travail (14 interventions)
• Loi de finances rectificative pour 2011 (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/06/11 — Ministère de l'apprentissage - Améliorer la prise en charge de l'asthme dans les DOM
• 10/03/11 — Secrétariat d'État du commerce - Contribution économique territoriale
• 26/01/11 — Ministère de l'intérieur - Utilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de police
• 14/10/10 — Secrétariat d'État de la santé - Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/07/11 — Ministère de l'écologie - Revalorisation de la filière photovoltaïque à La Réunion
• 14/07/11 — Ministère des solidarités - Reconnaissance au niveau bac + 3 des diplômes des travailleurs sociaux
• 02/06/11 — Ministère du travail - Lutte contre le saturnisme
• 02/06/11 — Ministère du travail - Utilisation des parabènes

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 06/07/11 : Rapport N° 720 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 19/01/11 : Rapport N° 232 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 17/11/10 : Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le proj...
• 19/11/09 : Avis N° 103 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le proj...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements