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Assister aux débats en séance publique du Sénat

Entrée publique du Sénat
Entrée du Sénat - 15 rue de Vaugirard, Paris
Photo de Edhral - CC-BY-SA

Contrairement à l’idée reçue généralement établie, il est très simple d’assister aux débats parlementaires. Comme exigé par l'article 33 de la Constitution, les séances sont en effet publiques et donc accessibles à chaque citoyen, en tribunes publiques et en vidéo.

Tout d'abord, la première chose à faire consiste à prendre connaissance de l'ordre du jour des débats, choisir un sujet qui vous intéresse, et repérer la date et l'horaire de la séance correspondante.

Si vous n'avez pas la possibilité de vous rendre à Paris, il est toujours possible de regarder en direct les débats en vidéo sur le site du Sénat à l'heure souhaitée.

Mais si vous vous trouvez en région parisienne, assister physiquement aux débats depuis les tribunes publiques du Sénat est une toute autre expérience, qui permet de bien mieux appréhender le déroulement du débat parlementaire et d'observer l'ensemble des sénateurs en hémicycle tandis que la vidéo est généralement limitée aux orateurs. Il est ainsi possible d'assister à tous les à-côtés du débat que l'on ne retrouve que très partiellement dans les compte-rendus. Cela permet également d'observer et d'évaluer dans leur totalité les votes individuels à main levée dont seul le résultat est enregistré par les services de la séance. Vous pouvez ensuite rapporter toutes vos observations en commentant les compte-rendus des débats dès leur mise en ligne sur NosSénateurs.fr.

Au Sénat, pour assister aux débats, il faut être invité par un sénateur ou une sénatrice : pour ce faire, le mieux est d'appeler le standard du sénat (01 42 34 20 00) et de demander le bureau de l'un-e des sénateurs de votre département (il est préfétable de connaître leurs noms). Vous serez alors mis(e) en communication avec l'un-e de ses collaborateurs qui pourra organiser le dépôt à l'accueil d'une invitation à votre nom pour la séance voulue. Fort de cette invitation, présentez-vous en date et heure, muni d'une pièce d'identité et d'une tenue à manches longues, à l'entrée piétons du Sénat, 15 ter rue de Vaugirard (métro Odéon ou RER Luxembourg), et demandez votre invitation pour assister à la séance publique en cours ou à venir. Après un rapide contrôle de sécurité, vous serez conduit aux vestiaires où l'on vous demandera de ne prendre avec vous que de quoi écrire.

Afin d'éviter toute perturbation du débat, il est formellement interdit d'intervenir, de discuter dans les tribunes ou de montrer tout signe d’approbation ou de dénégation. Par ailleurs, tout appareil électronique et document sans lien avec les débats devra rester aux vestiaires. Il est en revanche conseillé d'apporter du papier et un crayon pour noter ses observations, ainsi que d'imprimer avant la séance, ou de demander au personnel qui vous accompagnera, le programme détaillé des débats (dit « dérouleur »).

Disposer du texte du projet ou de la proposition de loi en discussion ainsi que des amendements correspondants peut également être très utile pour appréhender complètement les enjeux des débats. Vous pouvez vous servir du moteur de recherche de NosSénateurs.fr pour retrouver et imprimer ces différents documents en recherchant le numéro du texte débattu tel qu'indiqué à l'ordre du jour (exemple pour le projet de loi de finances rectificatives 2011 (n° 786 [2009-2010]) : le document et ses amendements avec un lien vers la liasse complète du Sénat).

Enfin, faire un tour au préalable à l'Espace Librairie du site en ligne du Sénat peut également vous permettre de vous équiper pour 8 € du trombinoscope des sénateurs qui vous permettra de reconnaître plus facilement dans l'hémicycle les différents parlementaires participant au débat.

Un billet de séance du Sénat
Un billet de séance du Sénat

 En savoir plus sur le site du Sénat.