Bernard Angels

Informations

• Mandat en cours depuis le 5 juillet 1997
• Groupe politique : Socialiste (membre)
• Profession : Principal de collège
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Prospective du couple franco-allemand (4 interventions)
• Prospective du pacte social dans l'entreprise (1 intervention)
• Loi de finances pour 2011 (9 interventions)
• Prélèvements obligatoires et endettement. – programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (6 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/02/08 — Secrétariat d'État aux relations avec le parlement - Institutions : le rôle du Parlement
• 14/12/07 — Secrétariat d'État de la consommation et du tourisme - Le pouvoir d'achat
• 27/10/05 — Ministère du tourisme - Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy
• 17/03/05 — Secrétariat d'État aux transports - Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 17/02/11 — Ministère du travail - Revalorisation minimale du SMIC
• 14/10/10 — Ministère de la culture - Avenir des Archives nationales
• 14/10/10 — Secrétariat d'État des transports - Tarifs des péages autoroutiers
• 03/12/09 — Secrétariat d'État aux aînés - Conséquences de la convergence tarifaire dans les EHPAD

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/06/11 : Rapport d'information N° 663 (2010-2011) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospectiv...
• 18/11/10 : Annexe au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 05/10/10 : Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ré...
• 19/11/09 : Annexe au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements