Bernard Frimat

Informations

• Mandat en cours depuis le 20 janvier 2002
• Groupe politique : Socialiste (vice-président délégué)
• Profession : Maître de conférences
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 (1 intervention)
• Conventions fiscales internationales (2 interventions)
• Conventions internationales (1 intervention)
• Accord avec les émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/11/07 — Ministère de l'économie - Pouvoir d'achat
• 31/03/06 — Ministère de l'emploi - CPE
• 29/10/04 — Ministère de l'outre-mer - Situation en Polynésie française
• 14/05/04 — Ministère de la recherche - Plan de renforcement de la recherche dans la région Nord - Pas-de-Calais

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 11/11/10 — Secrétariat d'État de la fonction publique - Situation des ingénieurs des travaux publics de l'État
• 11/11/10 — Ministère de la justice - Application de la loi pénitentiaire
• 15/07/10 — Ministère de l'industrie - Mise en conformité des stations-service
• 08/04/10 — Ministère de la défense - Restructuration des postes à la caserne Vandamme de Lille

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 08/06/11 : Rapport d'information N° 593 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles...
• 06/04/11 : Rapport d'information N° 410 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles...
• 15/02/11 : Rapport d'information N° 308 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles...
• 05/10/10 : Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ré...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 07/05/08 : Proposition de loi N° 322 (2007-2008) relative aux conditions de l'élection des sénateurs
• 09/03/06 : Proposition de résolution N° 247 (2005-2006) tendant à la création d'une commission d'enquê...
• 23/11/05 : Proposition de résolution N° 95 (2005-2006) au nom de la délégation pour l'union européenne,...
• 16/03/05 : Proposition de résolution N° 255 (2004-2005) au nom de la délégation pour l'union européenne...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements