Bernard Piras

Informations

• Mandat en cours depuis le 4 septembre 1996
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Ingénieur agricole
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (membre suppléant)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Cour de Justice de la République (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Section oléiculture (membre)
  • Groupe d'études sur les pratiques sportives (membre)
  • Trufficulture (président)
  • Groupe chasse et pêche (membre)
  • Groupe France-Caraïbes (président)
  • Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membre)
  • Groupe France-Afrique de l'Ouest (président délégué)
  • Groupe d'études de la vigne et du vin (membre)
  • Groupe d'études de l'énergie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• élargissement (2 interventions)
• Accord entre la france et l'italie pour la réalisation et l'exploitation d'une ligne ferroviaire lyon-turin (1 intervention)
• Politique de voisinage (2 interventions)
• Transports (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 13/06/13 — Ministère des affaires - Résidences mobiles de loisirs en matière de stationnement
• 18/04/13 — Ministère des personnes - Personnes handicapées vieillissantes
• 01/11/12 — Ministère des petites et moyennes entreprises - Redevance pour prélèvement d'eau
• 25/10/12 — Ministère des affaires sociales - Circulaire sur la prestation de service unique

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 17/07/14 — Ministère des affaires sociales - Étiquetage nutritionnel simplifié
• 29/05/14 — Ministère de l'intérieur - Réglementation applicable à la police municipale en matière d'armement
• 29/05/14 — Ministère des finances - Conditions d'application de l'article 1529 du code général des impôts
• 13/03/14 — Secrétariat d'État - Résidences mobiles de loisirs

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 20/01/14 : Rapport de groupe d'amitié N° GA114 du groupes interparlementaires d'amitié France-caraïbes...
• 12/12/12 : Rapport N° 207 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...
• 22/11/12 : Rapport N° 155 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...
• 26/10/12 : Rapport N° 91 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes, sur la propositi...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 16/02/12 : Proposition de résolution N° 381 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européenne...
• 16/11/11 : Proposition de résolution N° 105 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européenne...
• 04/12/04 : Proposition de résolution N° 97 (2004-2005) tendant à la création d'une commission d'enquêt...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements