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Interventions en commissions de Bruno Sido


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Au cours d'une première séance tenue dans la matinée, la commission a examiné le rapport de MM. Henri Revol et Bruno Sido sur le projet de loi n° 326 (2001-2002) relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire.

S'associant aux voeux de prompt rétablissement formulés par le président, M. Bruno Sido, rapporteur, a précisé qu'il résultait de leur répartition du travail que M. Henri Revol était chargé des titres IV et V du projet de loi et que lui-même rapporterait les trois premiers titres du texte. Il a, en conséquence, souligné que les propositions d'a...

a répondu à ces interventions en faisant valoir que le domaine nucléaire était bien un de ceux dans lequel le principe d'une autorité administrative indépendante se justifie, d'une part, parce qu'elle est de nature à améliorer l'acceptabilité de l'énergie nucléaire par les Français et, d'autre part, parce qu'elle crée un cadre de transparence i...

a indiqué qu'il partageait complètement l'idée selon laquelle cette loi devait avoir un rôle pédagogique, notamment dans la perspective du débat sur les déchets. Il a fait valoir qu'une des garanties essentielles de transparence et de sécurité accordée par le projet de loi était la mise en place d'une chaîne décisionnelle dont aucun des maillon...

ayant fait part de son étonnement devant l'idée, parfois avancée dans le débat sur l'immigration, que certains métiers n'attiraient pas les Français, M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, a souligné qu'il y avait une forme de paradoxe à constater des migrations de travail dans ce...

en qualité de co-rapporteur sur le projet de loi n° 326 (2001-2002) relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire.

Indiquant que les départements de la Meuse et la Haute-Marne avaient été candidats à l'accueil du laboratoire souterrain car ils disposaient d'espace, M. Bruno Sido a insisté sur l'importance, pour le Gouvernement, de traiter leurs habitants, très sensibilisés sur le sujet de l'implantation du centre de stockage en couche géologique profonde, a...