Charles Revet

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 1995
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Agriculteur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux outre-mer (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Mer et littoral (membre)
  • Groupe France-Saint-Siège (président)
  • Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante (président)
  • Groupe d'études Cancer (membre)
  • Groupe France-Afrique de l'Ouest (Nigéria) (président délégué)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
• Présentation du rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (1 intervention)
• Création de l'office français de la biodiversité (1 intervention)
• Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 22/05/14 — Secrétariat d'État - Aquaculture
• 22/05/14 — Secrétariat d'État - Desserte ferroviaire de la Seine-Maritime
• 17/12/10 — Secrétariat d'État des transports - Conditions de transport des convois exceptionnels
• 06/11/09 — Secrétariat d'État aux transports - Réacteur EPR

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/03/19 — Ministère des solidarités - Mesures pénalisantes pour les établissements de santé
• 20/12/18 — Ministère du travail. - Projet de bonus malus sur les contrats courts
• 27/09/18 — Ministère de l'économie - Conditions d'attribution de la demi-part supplémentaire de quotient familial aux veuves d'anciens combattants
• 17/05/18 — Ministère de la transition - Fuites d'eau sur canalisations après compteur

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 23/11/17 : Avis N° 113 (2017-2018) (Tome 06) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et ...
• 24/11/16 : Avis N° 145 (2016-2017) (Tome 05) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et ...
• 19/11/15 : Avis N° 169 (2015-2016) (Tome 05) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et ...
• 20/11/14 : Avis N° 113 (2014-2015) (Tome 05) au nom de la commission du développement durable, des infr...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 11/04/19 : Proposition de loi N° 455 (2018-2019) relative à la prévention et au renforcement de la pri...
• 25/10/18 : Proposition de loi N° 82 (2018-2019) relative à la lutte contre la mérule
• 11/06/18 : Proposition de loi N° 562 (2017-2018) visant à renforcer la protection des personnes placée...
• 17/04/18 : Proposition de loi N° 431 (2017-2018) visant à attribuer la carte du combattant aux soldats...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements