Claude Belot

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 1989
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Professeur d'université
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission commune d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'Etat et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Pays Andins (président délégué)
  • Groupe d'études de l'énergie (membre)
  • Groupe d'études sur l'aviation civile (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Financement des politiques culturelles (1 intervention)
• Loi de finances pour 2014 (5 interventions)
• Aides à la presse (3 interventions)
• Audition de m. claude belot vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales » (2 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

Ce sénateur n'a posé aucune question orale.

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Ses dernières questions écrites

• 22/03/12 — Ministère de l'économie - Innovation technologique et réduction d'impôt de solidarité sur la fortune
• 28/07/11 — Ministère du travail - Régime spécial de retraite CRPCEN
• 21/07/11 — Ministère de l'économie - Refonte du code général des impôts
• 07/04/11 — Ministère de l'intérieur - Avancement des sapeurs-pompiers professionnels

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Ses derniers rapports

• 21/11/13 : Annexe au Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 18/09/13 : Rapport d'information N° 853 (2012-2013) au nom de la commission des finances sur relative a...
• 04/06/13 : Rapport d'information N° 623 (2012-2013) au nom de la délégation aux et à la décentralisatio...
• 22/11/12 : Annexe au Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...

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Ses dernières propositions de loi

• 18/07/12 : Proposition de loi N° 679 (2011-2012) visant à un contrôle des comptes des comités d'entrep...
• 09/09/10 : Proposition de loi N° 702 (2009-2010) visant à assurer un financement pérenne à France Télé...
• 07/07/10 : Proposition de loi N° 648 (2009-2010) tendant à permettre l'indemnisation des communes sur ...
• 24/05/07 : Proposition de loi N° 316 (2006-2007) insérant un article 6 nonies à l'ordonnance n° 58-110...

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