Claude Malhuret

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (président)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Médecin
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de m. cédric o secrétaire d'état au numérique (1 intervention)
• énergie et climat (1 intervention)
• Projet de loi adopté par l'assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (2 interventions)
• Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 10/07/19 — Premier Ministre - Grève des professeurs lors du bac
• 22/05/19 — Ministère de l'économie - Haine véhiculée par les réseaux sociaux
• 01/05/19 — Premier Ministre - Menace terroriste
• 01/02/19 — Premier Ministre - Crise au Venezuela

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 21/03/19 — Ministère de l'économie - Incidence de l'allongement de la durée de vie sur les valeurs de l'usufruit et de la nue-propriété
• 21/02/19 — Ministère de l'agriculture - Hausse des prix alimentaires et meilleure rémunération des agriculteurs
• 31/01/19 — Ministère de l'action - Demande de précisions quant à la nouvelle définition de l'abus de droit
• 10/01/19 — Ministère de l'action - Définition de l'abus de droit

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 29/06/16 : Rapport d'information N° 736 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de...
• 09/12/15 : Rapport N° 237 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 30/10/18 : Proposition de loi N° 95 (2018-2019) visant à réviser la loi dite « fauchon » et à supprime...
• 03/07/18 : Proposition de loi N° 621 (2017-2018) relative à l'obligation de déclaration d'un préavis d...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements