Claude Malhuret

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (président)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Médecin
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (4 interventions)
• Grève des contrôleurs aériens (5 interventions)
• Fiscalité écologique et pouvoir d'achat (12 interventions)
• Loi de finances pour 2019 (4 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 25/07/18 — Premier Ministre - Situation politique et affaire Benalla
• 11/04/18 — Premier Ministre - Situation en Syrie
• 14/03/18 — Ministère de l'europe - Nomination du secrétaire général de la Commission européenne
• 11/10/17 — Premier Ministre - Avenir de l'Union européenne et couple franco-allemand

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 10/01/19 — Ministère de l'action - Définition de l'abus de droit
• 08/11/18 — Ministère de l'économie - Impact écologique des cryptomonnaies
• 18/10/18 — Ministère de l'économie - Préservation des travailleurs saisonniers dans le secteur agricole
• 05/04/18 — Ministère de l'agriculture - Règles d'affectation des subventions publiques reçues par les coopératives d'utilisation de matériel agricole

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 29/06/16 : Rapport d'information N° 736 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de...
• 09/12/15 : Rapport N° 237 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 30/10/18 : Proposition de loi N° 95 (2018-2019) visant à réviser la loi dite « fauchon » et à supprime...
• 03/07/18 : Proposition de loi N° 621 (2017-2018) relative à l'obligation de déclaration d'un préavis d...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements