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367 interventions trouvées.

Monsieur le président, mes chers collègues, le travail au long cours dans lequel nous nous sommes lancées, mes corapporteures et moi-même, s'inscrit dans la suite des précédents travaux de contrôle effectués par notre commission. La question des UHSA a été abordée une première fois en 2010 dans un rapport conjoint avec la commission des lois, p...

En conclusion, ce dispositif récent que sont les UHSA est important et intéressant à condition de l'utiliser pour les fins qui sont les siennes : offrir une prise en charge hospitalière à temps complet pour les troubles mentaux des personnes détenues pour la durée qui est nécessaire à l'amélioration de leur état. Si on parvient à l'utiliser con...

Les UHSA sont actuellement situées à Lyon, Villejuif, Toulouse, Nancy, Fleury-les-Aubrais, Lille, Marseille, Bordeaux et Rennes...

Madame la secrétaire d’État, en juillet 2012, par le biais d’une question écrite, j’avais déjà alerté le ministère dont vous relevez sur un problème qui a pris de l’ampleur dans le monde entier : l’intoxication des cabines d’avions. Plusieurs associations et syndicats professionnels de personnels navigants, s’appuyant sur des études médicales,...

Madame la secrétaire d’État, en juillet 2012, par le biais d’une question écrite, j’avais déjà alerté le ministère dont vous relevez sur un problème qui a pris de l’ampleur dans le monde entier : l’intoxication des cabines d’avions. Plusieurs associations et syndicats professionnels de personnels navigants, s’appuyant sur des études médicales,...

Madame la secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse. La sensibilisation et la formation des équipages me semblent absolument essentielles. J’insiste sur le fait qu’il s’agit là d’une question très préoccupante : ce qui est en jeu – ne l’oublions pas –, ce n’est rien de moins que la santé des millions de personnes qui prennent l’avion...

Madame la secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse. La sensibilisation et la formation des équipages me semblent absolument essentielles. J’insiste sur le fait qu’il s’agit là d’une question très préoccupante : ce qui est en jeu – ne l’oublions pas –, ce n’est rien de moins que la santé des millions de personnes qui prennent l’avion...

La loi du 5 novembre 2015, dont j’ai la fierté d’être à l’origine, tend à clarifier la procédure de signalement des situations de maltraitance, s’agissant notamment des enfants. Ainsi, ce texte rappelle que les professionnels de santé qui font des signalements de « bonne foi » ne peuvent pas voir leur responsabilité civile, pénale et disciplin...

Madame la secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse. Je rappelle qu’une enquête nationale a été réalisée en 2013, sur l’initiative de l’Association nationale des étudiants en médecine de France, de la mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et de l’université Pierre-et-Marie-Curie. Les résulta...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en quelques dizaines d’années, notre pays a vu son paysage confessionnel changer en profondeur. Nous avons notamment assisté à une montée de l’islam, qui a pris une place plus visible dans notre société. Il était donc important de réaliser un état des lieux de l’islam en France. ...

Nous comprenons parfaitement la position du Gouvernement sur la nécessité de mieux contrôler l’enseignement des enfants instruits dans leurs familles. Aujourd’hui, 27 000 élèves en France sont inscrits au Centre national d’études à distance. On estime entre 3 000 et 4 000 le nombre d’élèves qui, instruits dans leur famille, ne suivent pas un pr...

Je me félicite que Josef Schovanec, dont j'ai pu constater l'intelligence et l'humour à l'occasion d'un événement à Menton, travaille avec vous. Je vous remercie d'avoir répondu à nos questions. La réunion est levée à 18 h 35.

Dans les Alpes-Maritimes, six agents volontaires du conseil départemental ont été affectés à plein temps au suivi des demandeurs du RSA. Dans un budget de 1,6 milliard d'euros, les dépenses sociales sont comprises entre 700 et 800 millions. Le travail de ces six personnes nous fait récupérer 28 millions d'euros. La plupart du temps, les bénéf...

Mes chers collègues, nous entendons aujourd'hui les représentants du ministère de l'éducation nationale. Nous avons, lors de nos précédentes auditions, entendu les représentants de l'institut de formation des imams de Château-Chinon, l'IESH (Institut européen des sciences humaines), de l'institut Al-Ghazali de la mosquée de Paris, ainsi que M. ...