Colette Mélot

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Professeur d'anglais
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Groupe de suivi de la nouvelle relation euro-britannique (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Conseil national du développement et de la solidarité internationale (membre)
  • Mission d'information sur le thème : « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » (vice-présidente)
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Handicap (membre)
  • Groupe France-Slovénie (présidente)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap (6 interventions)
• Lutte contre le dumping social dans le transport maritime transmanche (3 interventions)
• Débat préalable à la réunion du conseil européen des 29 et 30 juin 2023 (4 interventions)
• Registre national des cancers (9 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 23/03/23 — Ministère de l'économie - Contribution sur les profits des entreprises
• 20/10/22 — Secrétariat d'État auprès de la première Ministère - Situation de l'accueil de la petite enfance
• 13/10/22 — Ministère de la santé - Pénurie de médicaments
• 02/12/21 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie - Conditions d'exercice de la médecine préventive au sein des centres de gestion

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 01/12/22 — Ministère de la santé - Danger des puff chez les mineurs
• 14/07/22 — Ministère de l'intérieur - Voitures sans permis
• 17/02/22 — Ministère des solidarités - Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance
• 16/12/21 — Ministère de l'éducation - Pénurie de professeurs de mathématiques

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 28/06/23 : Rapport N° 796 (2022-2023) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commiss...
• 31/05/23 : Rapport N° 658 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission...
• 27/10/21 : Rapport N° 112 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 22/09/21 : Rapport d'information N° 843 (2020-2021) au nom de la mission d'information, sur le harcèlem...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 18/01/23 : Proposition de loi N° 259 (2022-2023) visant à promouvoir l’ art numérique et à protéger le...
• 25/03/19 : Proposition de loi N° 403 (2018-2019) pour une philanthropie à la française
• 13/02/19 : Proposition de loi N° 315 (2018-2019) pour la reconnaissance de la biodiversité alimentaire
• 20/01/17 : Proposition de résolution N° 319 (2016-2017) européenne présentée, au nom de la commission ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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