Colette Mélot

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Professeur d'anglais
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-présidente)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (vice-présidente)
  • Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Conseil national du développement et de la solidarité internationale (membre)
  • Institut national de l'audiovisuel (INA) (membre du conseil d'administration)
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (vice-présidente)
  • Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Slovénie (présidente)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études Métiers d'art (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi de finances pour 2020 (1 intervention)
• Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (2 interventions)
• Assistons-nous au recul de l'état de droit en france (1 intervention)
• Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 24/10/19 — Ministère des solidarités - Urgences pédiatriques
• 21/06/19 — Ministère de l'économie - Lancement de Libra par Facebook
• 20/02/19 — Premier Ministre - Lutte contre les discours haineux sur internet
• 14/11/18 — Ministère auprès du Ministère de l'europe et des affaires étrangères - Gouvernance de l'internet et cybersécurité

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 31/10/19 — Ministère de l'éducation nationale - Violences scolaires
• 26/09/19 — Ministère de l'éducation nationale - Utilisation des cahiers de liaison numériques
• 01/08/19 — Ministère de l'éducation nationale - Inégalités numériques en matière d'éducation
• 04/07/19 — Ministère de l'économie - « Deepfakes »

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Ses derniers rapports

• 25/09/19 : Rapport d'information N° 745 (2018-2019) au nom de la mission d'information - Sur la sous-ut...
• 25/10/18 : Rapport N° 79 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la propositi...
• 21/02/18 : Rapport d'information N° 326 (2017-2018) de la Commission des affaires européennes - Quelle...
• 02/12/16 : Rapport N° 179 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposit...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 25/03/19 : Proposition de loi N° 403 (2018-2019) pour une philanthropie à la française
• 13/02/19 : Proposition de loi N° 315 (2018-2019) pour la reconnaissance de la biodiversité alimentaire
• 20/01/17 : Proposition de résolution N° 319 (2016-2017) européenne présentée, au nom de la commission ...
• 18/02/16 : Proposition de résolution N° 413 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européenne...

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