Colette Mélot

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Professeur d'anglais
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires sociales (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (vice-présidente)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (vice-présidente)
  • Conseil national du développement et de la solidarité internationale (membre)
  • Haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (membre)
  • Institut national de l'audiovisuel (INA) (membre du conseil d'administration)
  • Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Slovénie (présidente)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études Métiers d'art (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Inclusion dans l'emploi par l'activité économique (1 intervention)
• Proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » (1 intervention)
• Mesures de sûreté contre les auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine (1 intervention)
• Loi de finances rectificative pour 2020 (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 11/06/20 — Ministère de l'enseignement - Mobilité étudiante
• 30/04/20 — Ministère de l'action - Mobilisation de l'administration pendant cette période particulière
• 05/03/20 — Ministère de l'économie - Conséquences économiques liées au Covid-2019
• 21/11/19 — Ministère de l'éducation nationale - Scolarisation des enfants handicapés

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 08/10/20 — Ministère auprès du Ministère de l'éducation nationale - Dégradation de la condition physique des jeunes
• 07/05/20 — Ministère de l'europe - Exception culturelle européenne
• 23/04/20 — Ministère de l'éducation nationale - Soutien au monde associatif
• 16/04/20 — Ministère de l'économie - Commissions bancaires relatives au paiement sans contact

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 01/07/20 : Rapport d'information N° 581 (2019-2020) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 25/09/19 : Rapport d'information N° 745 (2018-2019) au nom de la mission d'information - Sur la sous-ut...
• 25/10/18 : Rapport N° 79 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la propositi...
• 21/02/18 : Rapport d'information N° 326 (2017-2018) de la Commission des affaires européennes - Quelle...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 25/03/19 : Proposition de loi N° 403 (2018-2019) pour une philanthropie à la française
• 13/02/19 : Proposition de loi N° 315 (2018-2019) pour la reconnaissance de la biodiversité alimentaire
• 20/01/17 : Proposition de résolution N° 319 (2016-2017) européenne présentée, au nom de la commission ...
• 18/02/16 : Proposition de résolution N° 413 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européenne...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements