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À propos d'une question de Michelle Gréaume le 14/05/2020, aristide a dit le 02/08/2020 :

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La Pma pour toutes est bien sûr une aberration autant contre nature que contre culture, qui doit être combattue. C'est comme le communisme : une aberration autant contre nature que contre culture, avec les résultats catastrophiques que l'on connaît.

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Rapport N° 647 (2019-2020), Hayduke a dit le 01/08/2020 :

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Si je peux me permettre un petit corollaire, il y a 348 sièges de sénateurs. A mon avis tout à fait arbitraire, je pense que cela est tout à fait plus que suffisant à la survie de cette espèce de nuisibles. Je propose donc une modification du classement dont bénéficie le sénateur au sein du systè...

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À propos d'une question de Jordi Ginesta le 07/12/2017, Melin a dit le 16/07/2020 :

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Si les élus n’obtiennent pas de réponse de la part du gouvernement, je comprend pourquoi les associations et la population contre ce projet coûteux et inutile , n’obtiennent pas de réponse à leurs courriers

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Questions d'actualité au gouvernement - Suite aux propos de Jacky Deromedi le 02/10/2019, toudan015 a dit le 11/07/2020 :

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Votre réponse m’a beaucoup intrigué car il est assez profond et vraiment réfléchi, je l’apprécie énormément ! Merci ! https://www.onlinedev.com/

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À propos d'une question de Jean-François Longeot le 17/10/2019, CAPUTO a dit le 17/06/2020 :

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Bonjour M. le Sénateur, Bonjour Jean-François, Nous soutenons ce sujet à Hérimoncourt avec un vrai sens dans des remarques concrètes de votre part sur les Médecins Généralistes ou spécialistes, diplômés hors-CEE ; nous vous rejoignons sur le fait que souvent des médecins CEE ne pratiquent pas la ...

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Proposition de loi N° 293 (2019-2020), Marie-Claude GHERARDI a dit le 29/04/2020 :

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Monsieur le Sénateur, nous avons l’honneur de vous soumettre un exemple qui pour l’instant contrevient aux règles communes. Concernant la proposition de Loi visant à garantir la prééminence des lois de la République, ...

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Modernisation des institutions de la ve république - Suite aux propos de Robert Badinter le 18/06/2008, Jean-Philippe Dubois a dit le 28/04/2020 :

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Quel merveilleux moment d’ éloquence juridique fondée sur une science constitutionnelle sans faille au service de la Nation comme de la continuité républicaine!

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À propos d'une question d'Yves Détraigne le 19/03/2020, David-David (expert juridique) a dit le 24/04/2020 :

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Merci pour cette question fort intéressante qui, en effet, soulève la délicate question de la conciliation entre des principes juridiques qui ne n'apparaissent pas spontanément compatibles ! Cela dit,en l'occurrence, un principe semble plus fort que l'autre... Nous attendons avec intérêt la répon...

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À propos d'une question d'Olivier Paccaud le 26/10/2017, elue a dit le 28/03/2020 :

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Je me permets de vous écrire pour vous faire part en tant qu'élue, de l'injustice d'avoir maintenu les élections municipales le 15/3. En effet, vous n'êtes pas sans savoir qu'en milieu rural, il y a une majorité de personnes âgées, donc fragiles, qui en raison du Coronavirus ne se sont pas dépla...

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Audition conjointe de mmes isabelle ullern doyenne de la faculté libre d'études politiques flepes responsable du dispositif expérimental « formations hybrides avec les acteurs religieux fhar » et ambre perrot chargée de mission de la flepes pour le déploiement de la fhar - Suite aux propos d'Isabelle Ullern le 11/03/2020, TIGNARD Yanis, TAY a dit le 18/03/2020 :

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DEPUIS LA FRANCE, CE COURANT DE PENSÉE EST ÉTROITEMENT ET POURTANT, LA POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, DU GOUVERNEMENT ET DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE FÛT DE LE PRÉSENTER SOUS SON ANGLE DE VUE : LE PROGRÈS CIVIQUE ET LA DÉFENSE MILITAIRE. CELA FAIT VINGT ANS QUE SES DOSSIERS DE RE...

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Audition de M. Cédric Bourillet directeur général de la prévention des risques au ministère de la transition écologique et solidaire - Suite aux propos de Laurent Lafon le 25/02/2020, noel le bris a dit le 04/03/2020 :

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Je souhaiterais que soient inclus les installations éoliens dans le cadre industriel et soumis à controles réguliers de nuisances potentiel et sanitaire ( bruits exorbitants au dela des normes autorisées , fuites de champs électromagnétique dans le sol et vers des maisons et élevages etc ...)cons...

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À propos d'une question de Ronan Le Gleut le 16/01/2020, pasadena a dit le 26/02/2020 :

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Bonjour Le document "Technical Explanation" datant de 2004, me semble adresser ce point, page 6: "Although not specifically mentioned in the Protocol, Roth IRAs under section 408A are of course a type of individual retirement plan and therefore also automatically eligible for benefits under para...

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À propos d'une question de Nathalie Goulet le 28/02/2019, Helleu Philippe a dit le 06/02/2020 :

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Je désire que les députés soient interrogé e s sur ce problème bien connus depuis des années et surtout que l’enquête initiale menée soit rendue publique et que les résultats probants n’ont pas été communiqués....

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Projet de loi N° 139 (2019-2020) - À propos de l'amendement n°II-1146, mourgli a dit le 03/02/2020 :

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Bonjour, que signifie le terme "Sort Indéfini". A quel moment pourrons-nous savoir si cet amendement est finalement accepté ou rejeté ? En vous remerciant par avance pour votre réponse. Bien cordialement, Mr OURGLI

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Proposition de loi N° 355 (2011-2012), Christiane Troude a dit le 26/01/2020 :

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Bonjour Monsieur, Votre prise de position me paraît parfaitement justifiée au niveau budgétaire. Mais, au delà d’enjeux financiers, la PMA pour femmes seules n’introduit-elle pas une discrimination ahurissante pour les enfants à naître. La plupart des adultes tendent à protéger les enfants. Pour...

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À propos d'une question de Dominique Théophile le 28/11/2019, DACALOR a dit le 22/01/2020 :

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Je partage en partie la demande du sénateur Dominique Theophile sur l'élargissement des conditions d'éligibilité de l'agroforesterie en guadeloupe qui actuellement compte 5 essences d'arbres plantés à deux reprises en 50 ans sans mise en place de la gestion de l'industrie du bois. Il est urgent d...

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À propos d'une question de Bruno Gilles le 31/10/2019, OHSTTE a dit le 14/01/2020 :

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M.le sénateur, Dans le cadre de nos statuts, nous avons pour objet de faire appliquer la CIDPH.En référence à l'article 28 paragraphe 2, il est spécifié une aide financière pour l'achat de matériels et autres sans aucune limite d'âge. Conformément à l'article 55 de notre constitution, la CIDPH e...

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À propos d'une question de Jean Louis Masson le 15/12/2016, titag a dit le 24/10/2019 :

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Bonjour M. Le Sénateur et bonjour à tous. Je réagis à cette question parce que la réponse n'est pas satisfaisante et ne se rapporte à aucun texte légal. Le fait de dire : " Les aires multisports de type « city stade » n'étant pas soumises à un régime particulier au titre du droit des sols, le rég...

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