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Mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 - Suite aux propos d'Édouard Philippe le 19/03/2020, aristide a dit le 29/03/2020 :

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Penser à son élection ou à sa réélection avant toute forme de considération du maintien de la santé publique du peuple français, alors que l'épidémie était bien lancée, c'est vraiment faire la preuve qu'on a aucune légitimité pour être élu ou réélu maire d'une commune de ce pays. Tous les candida...

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À propos d'une question d'Olivier Paccaud le 26/10/2017, elue a dit le 28/03/2020 :

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Je me permets de vous écrire pour vous faire part en tant qu'élue, de l'injustice d'avoir maintenu les élections municipales le 15/3. En effet, vous n'êtes pas sans savoir qu'en milieu rural, il y a une majorité de personnes âgées, donc fragiles, qui en raison du Coronavirus ne se sont pas dépla...

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Audition conjointe de mmes isabelle ullern doyenne de la faculté libre d'études politiques flepes responsable du dispositif expérimental « formations hybrides avec les acteurs religieux fhar » et ambre perrot chargée de mission de la flepes pour le déploiement de la fhar - Suite aux propos d'Isabelle Ullern le 11/03/2020, TIGNARD Yanis, TAY a dit le 18/03/2020 :

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DEPUIS LA FRANCE, CE COURANT DE PENSÉE EST ÉTROITEMENT ET POURTANT, LA POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, DU GOUVERNEMENT ET DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE FÛT DE LE PRÉSENTER SOUS SON ANGLE DE VUE : LE PROGRÈS CIVIQUE ET LA DÉFENSE MILITAIRE. CELA FAIT VINGT ANS QUE SES DOSSIERS DE RE...

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Proposition de loi N° 749 (2011-2012), kevin a dit le 15/03/2020 :

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Où peut on trouver des aiguilles flottante pour des Stromberg [url=https://www.meilleurs-credits-info.com/] meilleurs credits travaux [/url]

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Audition de M. Cédric Bourillet directeur général de la prévention des risques au ministère de la transition écologique et solidaire - Suite aux propos de Laurent Lafon le 25/02/2020, noel le bris a dit le 04/03/2020 :

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Je souhaiterais que soient inclus les installations éoliens dans le cadre industriel et soumis à controles réguliers de nuisances potentiel et sanitaire ( bruits exorbitants au dela des normes autorisées , fuites de champs électromagnétique dans le sol et vers des maisons et élevages etc ...)cons...

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À propos d'une question de Ronan Le Gleut le 16/01/2020, pasadena a dit le 26/02/2020 :

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Bonjour Le document "Technical Explanation" datant de 2004, me semble adresser ce point, page 6: "Although not specifically mentioned in the Protocol, Roth IRAs under section 408A are of course a type of individual retirement plan and therefore also automatically eligible for benefits under para...

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À propos d'une question de Nathalie Goulet le 28/02/2019, Helleu Philippe a dit le 06/02/2020 :

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Je désire que les députés soient interrogé e s sur ce problème bien connus depuis des années et surtout que l’enquête initiale menée soit rendue publique et que les résultats probants n’ont pas été communiqués....

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Projet de loi N° 139 (2019-2020) - À propos de l'amendement n°II-1146, mourgli a dit le 03/02/2020 :

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Bonjour, que signifie le terme "Sort Indéfini". A quel moment pourrons-nous savoir si cet amendement est finalement accepté ou rejeté ? En vous remerciant par avance pour votre réponse. Bien cordialement, Mr OURGLI

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Proposition de loi N° 355 (2011-2012), Christiane Troude a dit le 26/01/2020 :

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Bonjour Monsieur, Votre prise de position me paraît parfaitement justifiée au niveau budgétaire. Mais, au delà d’enjeux financiers, la PMA pour femmes seules n’introduit-elle pas une discrimination ahurissante pour les enfants à naître. La plupart des adultes tendent à protéger les enfants. Pour...

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À propos d'une question de Dominique Théophile le 28/11/2019, DACALOR a dit le 22/01/2020 :

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Je partage en partie la demande du sénateur Dominique Theophile sur l'élargissement des conditions d'éligibilité de l'agroforesterie en guadeloupe qui actuellement compte 5 essences d'arbres plantés à deux reprises en 50 ans sans mise en place de la gestion de l'industrie du bois. Il est urgent d...

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À propos d'une question de Bruno Gilles le 31/10/2019, OHSTTE a dit le 14/01/2020 :

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M.le sénateur, Dans le cadre de nos statuts, nous avons pour objet de faire appliquer la CIDPH.En référence à l'article 28 paragraphe 2, il est spécifié une aide financière pour l'achat de matériels et autres sans aucune limite d'âge. Conformément à l'article 55 de notre constitution, la CIDPH e...

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À propos d'une question de Jean Louis Masson le 15/12/2016, titag a dit le 24/10/2019 :

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Bonjour M. Le Sénateur et bonjour à tous. Je réagis à cette question parce que la réponse n'est pas satisfaisante et ne se rapporte à aucun texte légal. Le fait de dire : " Les aires multisports de type « city stade » n'étant pas soumises à un régime particulier au titre du droit des sols, le rég...

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Questions d'actualité au gouvernement - Suite aux propos d'Olivier Dussopt le 02/10/2019, Ange Pasquini (Retraité) a dit le 13/10/2019 :

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Merci pour cette information, cependant sachez que pour les non résidents il n'est pas possible de faire une simulation et de savoir comment est calculé ce taux moyen.

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À propos d'une question de Jean-Marie Morisset le 27/09/2018, POURCHER Léopold a dit le 07/10/2019 :

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Je suis Monsieur POURCHER Léopold depuis le prélèvement à la source je recherche des information sur le prélévement du 1du 1% maladie sur ma retraite complémentaire Arrco maintenant AG2R la mondiale. J'ai posé la question à cet organisme sans réponse de leur part . Nous retraité nous n'avons pas...

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À propos d'une question de Cyril Pellevat le 05/07/2018, Youenn Denis a dit le 23/09/2019 :

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Bonjour, cette question a été posée le 5 juillet 2018 au ministre de l'Intérieur M Gérard Collomb qui depuis s'est fait remplacer par M Christophe Castaner. Cette question étant sans réponse à l'époque, serait-t-il judicieux de la reposer à l'actuel ministre ?

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Proposition de loi N° 40 (2016-2017), behaghel a dit le 03/09/2019 :

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Résumé de ma proposition : Les raisons de l’ouverture de la PMA pour femme seule ou homosexuelles étant d’ordre sociale et non en réponse à un problème médical, il est logique que son remboursement soit pris par une autre ligne budgétaire que l’assurance maladie (exemple : ministère de la femme...

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À propos d'une question de Jean-Jacques Panunzi le 20/06/2019, M.Susini a dit le 22/08/2019 :

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Monsieur le Sénateur, pour mémoire les débits de tabac ont pour ''Chaperon'', les services du Fisc communément appelés Douane. A mon sens votre proposition (vente par « fonctionnaire public en général ») a pour effet direct de faire gérer la mise en place, la distribution du tabac et sa vente pa...

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À propos d'une question de Patrick Chaize le 27/06/2019, Fabrice Borget a dit le 20/08/2019 :

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Fabrice BORGET le 9 août2019. Le Provence 5 rue de la Croix Blanche 01000 Bourg en Bresse 0622164975 borget.fabrice@gmail.com ...

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