Cyril Pellevat

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Directeur des ressources humaines
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (secrétaire)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission nationale consultative des gens du voyage (membre)
  • Conseil national de la montagne (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Comité de massif du massif des Alpes (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (président)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe France-Afrique centrale (président délégué pour l'Ouganda)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Statut, rôle et place des Français établis hors de France (membre)
  • Groupe France-Jordanie (président)
  • Groupe d'études Economie circulaire (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• énergie climat transports (1 intervention)
• Certification de cybersécurité des plateformes numériques (1 intervention)
• Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre (1 intervention)
• Enjeux économiques et environnementaux des territoires de montagne (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 20/01/22 — Ministère de la transition - Épidémie de brucellose en Haute-Savoie et nécessité de procéder à l'abattage total des bouquetins du Bargy
• 18/11/21 — Ministère des solidarités - Manque structurel de personnels soignants en Haute-Savoie
• 14/10/21 — Ministère de l'europe - Reprise de l'activité économique des stations de ski à la suite de la crise sanitaire
• 24/06/21 — Ministère de l'éducation - Difficultés rencontrées par la filière du sang

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/04/22 — Ministère de la transition - Nécessité de prévoir une dérogation à l'interdiction des chauffages extérieurs pour les commerçants itinérants
• 28/04/22 — Ministère de la transformation - Régime indemnitaire applicable aux agents de la police municipale et aux professeurs et assistants d'enseignement artistique
• 17/03/22 — Ministère de la cohésion des - Préservation des chemins ruraux
• 17/03/22 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Inéligibilité des prestations de déneigement et de salage au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Toutes ses questions écrites

Suivre l'activité du sénateur

par email

par RSS

Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 13/09/21 : Rapport N° 821 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 17/06/21 : Rapport N° 698 (2020-2021) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposit...
• 12/05/21 : Rapport N° 586 (2020-2021) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du déve...
• 16/07/20 : Rapport N° 647 (2019-2020) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposit... (3 commentaires)

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 26/01/22 : Proposition de loi N° 396 (2021-2022) relative à la protection des enfants
• 07/05/21 : Proposition de résolution N° 565 (2020-2021) européenne visant à rendre pérenne l’ augmenta...
• 04/02/20 : Proposition de résolution N° 298 (2019-2020) européenne, sur le fonds européen de la défens...
• 05/11/19 : Proposition de loi N° 99 (2019-2020) tendant à la protection des mineurs face au numérique ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements