Cyril Pellevat

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Directeur des ressources humaines
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (secrétaire)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission nationale consultative des gens du voyage (membre)
  • Comité de massif du massif des Alpes (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Conseil national de la montagne (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Statut, rôle et place des Français établis hors de France (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Economie circulaire (membre)
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (président)
  • Groupe France-Jordanie (président)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe France-Afrique centrale (président délégué pour l'Ouganda)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Loi de finances pour 2023 (2 interventions)
• Audition de mme caroline cayeux ministre déléguée chargée des collectivités territoriales (1 intervention)
• Institutions européennes (1 intervention)
• Enjeux du développement des véhicules électriques (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 14/07/22 — Ministère de l'agriculture - Évolution des populations lupines en France
• 20/01/22 — Ministère de la transition - Épidémie de brucellose en Haute-Savoie et nécessité de procéder à l'abattage total des bouquetins du Bargy
• 18/11/21 — Ministère des solidarités - Manque structurel de personnels soignants en Haute-Savoie
• 14/10/21 — Ministère de l'europe - Reprise de l'activité économique des stations de ski à la suite de la crise sanitaire

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 01/12/22 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Réforme du calcul du taux d'usure
• 29/09/22 — Ministère de la transition - Préservation des chemins ruraux
• 29/09/22 — Ministère de la transition - Non-respect de l'obligation d'actualisation des plans de prévention des risques avalanches
• 29/09/22 — Ministère de la transition - Véhicules entrant dans le dispositif prévu par l'article L. 151-31 du code de l'urbanisme

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 06/12/22 : Avis N° 182 (2022-2023) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du dévelop...
• 13/09/21 : Rapport N° 821 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 17/06/21 : Rapport N° 698 (2020-2021) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposit...
• 12/05/21 : Rapport N° 586 (2020-2021) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du déve...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/10/22 : Proposition de loi N° 28 (2022-2023) visant à régulariser le PLUi de la Communauté de commu...
• 30/05/22 : Proposition de loi N° 639 (2021-2022) visant à lever les freins à l’ octroi d’ une prime de...
• 26/01/22 : Proposition de loi N° 396 (2021-2022) relative à la protection des enfants
• 07/05/21 : Proposition de résolution N° 565 (2020-2021) européenne visant à rendre pérenne l’ augmenta...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements