Cyril Pellevat

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Directeur des ressources humaines
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (secrétaire)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale sur le projet de loi portant suppression des surtranspositions des directives en droit français (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Comité de massif du massif des Alpes (membre)
  • Conseil national de la montagne (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Afrique centrale (Ouganda) (président délégué)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (président)
  • Groupe France-Jordanie (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 13 et 14 décembre 2018 (2 interventions)
• économie finances et fiscalité (3 interventions)
• Loi de finances pour 2019 (3 interventions)
• Diplomatie climatique de la france à l'aune de la cop24 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 14/06/18 — Ministère de l'économie - Situation d'Air France
• 08/06/18 — Ministère de l'intérieur - Gens du voyage
• 08/02/18 — Ministère de la justice. - Situation du tribunal de Thonon et de la cour d'appel de Chambéry
• 13/07/17 — Ministère de l'économie - Politique en matière de tourisme

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 25/10/18 — Ministère des solidarités - Retraites
• 25/10/18 — Ministère de l'intérieur. - Situation des mineurs non accompagnés
• 25/10/18 — Ministère des solidarités - Absence de prise en charge de la totalité des frais de santé pour les « enfants DYS »
• 25/10/18 — Ministère de l'économie - Suppression du taux réduit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sur le gasoil non routier

Toutes ses questions écrites

Suivre l'activité du sénateur

par email

par RSS

Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 17/04/18 : Rapport d'information N° 433 (2017-2018) au nom de la commission de l'aménagement du territo...
• 19/12/16 : Rapport N° 244 (2016-2017) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 07/12/16 : Rapport N° 191 (2016-2017) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du déve...
• 05/10/16 : Rapport N° 4 (2016-2017) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du dévelo...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 19/11/18 : Proposition de résolution N° 138 (2018-2019) européenne, au nom de la commission des affair...
• 15/06/18 : Proposition de résolution N° 576 (2017-2018) européenne, au nom de la commission des affair...
• 06/10/17 : Proposition de loi N° 15 (2017-2018) tendant à la promotion de la cohabitation intergénérat...
• 14/09/17 : Proposition de loi N° 719 (2016-2017) tendant à rendre imprescriptibles les crimes et délit... (9 commentaires)

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements