Cyril Pellevat

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Directeur des ressources humaines
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (secrétaire)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (vice-président)
  • Délégation sénatoriale à la prospective (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil national de la montagne (membre)
  • Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique (membre)
  • Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe France-Jordanie (président)
  • Groupe France-Afrique centrale (président délégué pour l'Ouganda)
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (membre)
  • Groupe d'études Economie circulaire (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Suppression de la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan (1 intervention)
• Contribution exceptionnelle sur les assurances (2 interventions)
• Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en france (1 intervention)
• Justice et affaires intérieures (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 26/11/20 — Ministère de l'intérieur. - Futur décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires
• 15/10/20 — Ministère de l'économie - Taxe sur les pick-up cinq places à usage professionnel
• 15/10/20 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur - citoyenneté - Occupation illicite de terrains par des gens du voyage
• 25/06/20 — Ministère de l'éducation nationale - Fréquentation des centres de vacances par les établissements scolaires pour la saison 2021

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 05/11/20 — Ministère auprès du Ministère de l'éducation nationale - Désespérance des acteurs du monde sportif
• 22/10/20 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique - transports. - Offres de transport inadaptées de la SNCF
• 10/09/20 — Ministère de l'économie - Effets indésirables de l'absence de réouverture des boîtes de nuit pour les discothèques frontalières avec la Suisse
• 02/07/20 — Ministère des solidarités - Manque de gynécologues en espaces ruraux

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 16/07/20 : Rapport N° 647 (2019-2020) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposit... (3 commentaires)
• 15/07/20 : Rapport d'information N° 635 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territo...
• 31/01/19 : Rapport d'information N° 279 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, s...
• 17/04/18 : Rapport d'information N° 433 (2017-2018) au nom de la commission de l'aménagement du territo...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 04/02/20 : Proposition de résolution N° 298 (2019-2020) européenne, sur le fonds européen de la défens...
• 05/11/19 : Proposition de loi N° 99 (2019-2020) tendant à la protection des mineurs face au numérique ...
• 31/01/19 : Proposition de résolution N° 280 (2018-2019) européenne, au nom de la commission des affair...
• 19/11/18 : Proposition de résolution N° 138 (2018-2019) européenne, au nom de la commission des affair...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements