Cyril Pellevat

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Directeur des ressources humaines
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (secrétaire)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Conseil national de la montagne (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols (membre)
  • Comité de massif du massif des Alpes (membre)
  • Commission nationale consultative des gens du voyage (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (président)
  • Groupe France-Jordanie (président)
  • Groupe France-Afrique centrale (Ouganda) (président délégué)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Propagande électorale (1 intervention)
• Le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents (2 interventions)
• Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (1 intervention)
• Institutions européennes (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 06/02/20 — Ministère de l'agriculture - Tirs de défense contre les loups
• 06/02/20 — Ministère de l'éducation nationale - Réforme du bac
• 18/07/19 — Premier Ministre. - Annulation du décret sur les unités touristiques nouvelles
• 11/07/19 — Ministère de la transition - Prévention des avalanches et qualité des bulletins météorologiques

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 06/02/20 — Ministère de l'éducation nationale - Épreuves communes de contrôle continu du baccalauréat
• 23/01/20 — Ministère de l'économie - Financement d'une campagne électorale par le biais d'une cagnotte en ligne
• 23/01/20 — Ministère de l'intérieur. - Sauvetage en bassin fermé
• 05/12/19 — Ministère de la cohésion des - Logements des militaires

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 31/01/19 : Rapport d'information N° 279 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, s...
• 17/04/18 : Rapport d'information N° 433 (2017-2018) au nom de la commission de l'aménagement du territo...
• 19/12/16 : Rapport N° 244 (2016-2017) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 07/12/16 : Rapport N° 191 (2016-2017) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du déve...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 04/02/20 : Proposition de résolution N° 298 (2019-2020) européenne, sur le fonds européen de la défens...
• 05/11/19 : Proposition de loi N° 99 (2019-2020) tendant à la protection des mineurs face au numérique ...
• 31/01/19 : Proposition de résolution N° 280 (2018-2019) européenne, au nom de la commission des affair...
• 19/11/18 : Proposition de résolution N° 138 (2018-2019) européenne, au nom de la commission des affair...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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