Cyril Pellevat

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Directeur des ressources humaines
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Conseil national de la montagne (membre)
  • Mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert » (membre)
  • Commission nationale consultative des gens du voyage (membre)
  • Comité de massif du massif des Alpes (membre)
  • Mission d'information sur le thème : « gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (président)
  • Groupe d'études Economie circulaire (membre)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe France-Jordanie (président)
  • Groupe France-Afrique centrale (président délégué pour l'Ouganda)
  • Groupe d'études Handicap (membre)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Statut, rôle et place des Français établis hors de France (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Débat préalable à la réunion du conseil européen des 26 et 27 octobre 2023 (2 interventions)
• Sécurité des élus locaux et protection des maires (2 interventions)
• Sécurisation et régulation de l'espace numérique (3 interventions)
• Débat préalable à la réunion du conseil européen des 29 et 30 juin 2023 (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/03/23 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Effets de la hausse des prix de l'énergie sur les stations de ski
• 09/02/23 — Ministère des armées - Travailleurs saisonniers
• 19/01/23 — Ministère de l'économie - Accès à l'activité partielle pour les salariés des domaines skiables
• 12/01/23 — Ministère de la transition - Nécessité de prévoir une dérogation à l'interdiction des chauffages extérieurs pour les commerçants itinérants

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/03/23 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Interdiction d'emploi de bardage bois en cas de rénovation de façades
• 23/03/23 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur et des outre-mer et du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Nécessité d'exclure les logements destinés aux travailleurs saisonniers de la possibilité de majorer la taxe d'habitation pour les résidences secondaires
• 16/03/23 — Ministère de l'intérieur - Impact des refus de recensement pour les communes
• 23/02/23 — Ministère de l'intérieur - Durée de validité des cartes d'identité

Toutes ses questions écrites

Suivre l'activité du sénateur

par email

par RSS

Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 30/03/23 : Rapport N° 483 (2022-2023) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commiss...
• 02/02/23 : Rapport d'information N° 312 (2022-2023) au nom de la commission des affaires européennes, s...
• 06/12/22 : Avis N° 182 (2022-2023) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du dévelop...
• 13/09/21 : Rapport N° 821 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/10/22 : Proposition de loi N° 28 (2022-2023) visant à régulariser le PLUi de la Communauté de commu...
• 30/05/22 : Proposition de loi N° 639 (2021-2022) visant à lever les freins à l’ octroi d’ une prime de...
• 26/01/22 : Proposition de loi N° 396 (2021-2022) relative à la protection des enfants
• 07/05/21 : Proposition de résolution N° 565 (2020-2021) européenne visant à rendre pérenne l’ augmenta...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements