Daniel Chasseing

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Médecin
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires sociales (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (vice-président)
  • Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique (vice-président)
  • Comité ad hoc chargé de donner un avis sur les autorisations de recherches sur l'embryon - Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membre)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)
  • Groupe d'études Cancer (membre)
  • Groupe d'études Industrie (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Prestation de compensation du handicap (1 intervention)
• Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant (1 intervention)
• Proposition de loi modifiée par l'assemblée nationale visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap (1 intervention)
• Bioéthique (11 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 20/02/20 — Ministère des solidarités - Vente en ligne de médicaments
• 12/12/19 — Ministère de la transition - Problème des lignes secondaires de la région Nouvelle Aquitaine
• 25/09/19 — Premier Ministre - relations avec le parlement - Inquiétudes des agriculteurs
• 16/05/19 — Ministère des solidarités - Avenir des trésoreries

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 13/02/20 — Ministère des solidarités - Indemnités kilométriques des infirmiers libéraux
• 16/01/20 — Ministère de l'économie - Réglementation concernant les marchés
• 12/12/19 — Ministère de l'agriculture - Exportation de la viande de bœuf française
• 05/12/19 — Ministère de l'agriculture - Agression des employés de coopératives forestières

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 05/07/18 : Rapport d'information N° 642 (2017-2018) (Tome 03) tome 3 fait, au nom de la délégation aux...
• 06/06/18 : Rapport N° 544 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 11/05/16 : Rapport d'information N° 602 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales - Sur...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 25/03/19 : Proposition de loi N° 403 (2018-2019) pour une philanthropie à la française
• 08/10/18 : Proposition de résolution N° 21 (2018-2019) tendant à la création d'une commission d'enquêt...
• 15/11/17 : Proposition de loi N° 89 (2017-2018) visant à créer un fonds national d'investissement en f...
• 11/03/15 : Proposition de loi N° 337 (2014-2015) visant à créer une carte de stationnement pour les pe...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements