Daniel Chasseing

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Médecin
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires sociales (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (vice-président)
  • Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité ad hoc chargé de donner un avis sur les autorisations de recherches sur l'embryon - Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)
  • Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Cancer (membre)
  • Groupe d'études Industrie (membre)
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Organisation territoriale de la santé (2 interventions)
• Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (1 intervention)
• Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (1 intervention)
• Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 16/05/19 — Ministère de l'action - Avenir des trésoreries
• 12/04/19 — Ministère de l'intérieur - Situation des sapeurs-pompiers volontaires
• 21/02/19 — Ministère des solidarités - Situation des auxiliaires de soins territoriaux
• 14/12/18 — Ministère de l'agriculture - Indemnisation des agriculteurs victimes de la sécheresse

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 16/05/19 — Ministère de la transition - Situation des moulins
• 16/05/19 — Ministère de l'intérieur. - Situation des forains
• 16/05/19 — Ministère de l'europe - Crédits européens de l'aide alimentaire
• 16/05/19 — Ministère de l'agriculture - Retraites agricoles

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 05/07/18 : Rapport d'information N° 642 (2017-2018) (Tome 03) tome 3 fait, au nom de la délégation aux...
• 06/06/18 : Rapport N° 544 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 11/05/16 : Rapport d'information N° 602 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales - Sur...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 08/10/18 : Proposition de résolution N° 21 (2018-2019) tendant à la création d'une commission d'enquêt...
• 15/11/17 : Proposition de loi N° 89 (2017-2018) visant à créer un fonds national d'investissement en f...
• 11/03/15 : Proposition de loi N° 337 (2014-2015) visant à créer une carte de stationnement pour les pe...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements