Daniel Chasseing

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Médecin
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires sociales (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (vice-président)
  • Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité ad hoc chargé de donner un avis sur les autorisations de recherches sur l'embryon - Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Industrie (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Cancer (membre)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (membre)
  • Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Organisation et transformation du système de santé (10 interventions)
• Réforme de l'assurance chômage (1 intervention)
• Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (1 intervention)
• Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 16/05/19 — Ministère des solidarités - Avenir des trésoreries
• 12/04/19 — Ministère de l'intérieur - Situation des sapeurs-pompiers volontaires
• 21/02/19 — Ministère des solidarités - Situation des auxiliaires de soins territoriaux
• 14/12/18 — Ministère de l'agriculture - Indemnisation des agriculteurs victimes de la sécheresse

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/05/19 — Ministère de la transition - Financement de projets de stockage d'eau
• 16/05/19 — Ministère de la transition - Situation des moulins
• 16/05/19 — Ministère de l'intérieur. - Situation des forains
• 16/05/19 — Ministère de l'europe - Crédits européens de l'aide alimentaire

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 05/07/18 : Rapport d'information N° 642 (2017-2018) (Tome 03) tome 3 fait, au nom de la délégation aux...
• 06/06/18 : Rapport N° 544 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 11/05/16 : Rapport d'information N° 602 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales - Sur...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 08/10/18 : Proposition de résolution N° 21 (2018-2019) tendant à la création d'une commission d'enquêt...
• 15/11/17 : Proposition de loi N° 89 (2017-2018) visant à créer un fonds national d'investissement en f...
• 11/03/15 : Proposition de loi N° 337 (2014-2015) visant à créer une carte de stationnement pour les pe...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements