Daniel Chasseing

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Médecin
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires sociales (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (secrétaire)
  • Délégation sénatoriale aux entreprises (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique (vice-président)
  • Comité ad hoc chargé de donner un avis sur les autorisations de recherches sur l'embryon - Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux (1 intervention)
• Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (1 intervention)
• Proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans (1 intervention)
• Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 10/12/20 — Ministère de la transition - Mesures sanitaires dans les trains et investissements sur la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
• 02/07/20 — Ministère de l'économie - Situation du secteur automobile et de l'entreprise BorgWarner en particulier
• 20/02/20 — Ministère des solidarités - Vente en ligne de médicaments
• 12/12/19 — Ministère de la transition - Problème des lignes secondaires de la région Nouvelle Aquitaine

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 29/10/20 — Ministère de l'agriculture - Négociation de la convention d'objectifs et de gestion pour 2021-2025
• 11/06/20 — Ministère de l'europe - Difficultés de l'aide alimentaire
• 04/06/20 — Ministère de la transition - Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
• 04/06/20 — Ministère de la justice. - Situation juridique des assistants familiaux

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 10/07/20 : Rapport d'information N° 625 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territori...
• 05/07/18 : Rapport d'information N° 642 (2017-2018) (Tome 03) tome 3 fait, au nom de la délégation aux...
• 06/06/18 : Rapport N° 544 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 11/05/16 : Rapport d'information N° 602 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales - Sur...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 09/12/20 : Proposition de loi N° 211 (2020-2021) constitutionnelle visant à ajouter le principe de laï...
• 09/12/20 : Proposition de loi N° 210 (2020-2021) visant à instituer une journée nationale de la laïcité
• 25/03/19 : Proposition de loi N° 403 (2018-2019) pour une philanthropie à la française
• 08/10/18 : Proposition de résolution N° 21 (2018-2019) tendant à la création d'une commission d'enquêt...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements