Daniel Percheron

Informations

• Mandat en cours depuis le 25 septembre 1983
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France (rapporteur)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur les pratiques sportives (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de mme laura flessel ministre des sports (1 intervention)
• Chronologie des médias (1 intervention)
• Littoral et changement climatique (1 intervention)
• Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/10/15 — Secrétariat d'État - Financement des universités du Nord-Pas-de-Calais

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 21/04/16 — Secrétariat d'État - Évolution du service restauration de la compagnie Air France
• 21/04/16 — Secrétariat d'État - Avenir de la sidérurgie européenne
• 21/04/16 — Ministère des affaires sociales - Modalités de remboursement des médicaments contre le cancer
• 21/04/16 — Ministère de l'économie - Dentellières de Calais

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 13/10/16 : Rapport d'information N° 35 (2016-2017) au nom de la mission d'information, sur l'intérêt et...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 27/07/09 : Proposition de loi N° 591 (2008-2009) de la Socialiste instituant une « taxe de sûreté port...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements