David Assouline

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Socialiste, Écologiste et Républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Centre national du cinéma et de l'image animée (membre)
  • Public Sénat (membre du conseil d'administration)
  • Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France (vice-président)
  • Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe France-Japon (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (21 interventions)
• Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (2 interventions)
• Respect des principes de la république (6 interventions)
• Projet de loi confortant le respect des principes de la république (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 22/10/20 — Ministère de l'éducation - Assassinat de Samuel Paty
• 11/06/20 — Ministère de l'intérieur - Mobilisation contre les violences policières
• 16/01/20 — Ministère de l'intérieur - Doctrine du maintien de l'ordre
• 08/05/19 — Ministère de l'intérieur - Manifestations du 1er mai

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/04/20 — Ministère de l'éducation nationale - Fermetures de classes dans le 20ème arrondissement de Paris prévues à la rentrée 2020-2021
• 06/02/20 — Ministère de l'intérieur. - Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales
• 02/07/09 — Ministère de l'éducation - Avenir des emplois vie scolaire
• 04/06/09 — Ministère de la culture - Discrimination à l'encontre des jeunes d'origine non européenne à l'entrée des musées nationaux

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 19/06/19 : Rapport N° 581 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
• 16/01/19 : Rapport N° 243 (2018-2019) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communic...
• 21/11/18 : Rapport d'information N° 145 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 24/11/16 : Avis N° 144 (2016-2017) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éd...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/09/18 : Proposition de loi N° 705 (2017-2018) de la Socialiste et républicain tendant à créer un dr...
• 30/06/16 : Proposition de loi N° 749 (2015-2016) relative au référencement des productions des agences...
• 19/02/16 : Proposition de loi N° 416 (2015-2016) de la Socialiste et républicain relative à l'indépend...
• 27/01/14 : Proposition de loi N° 313 (2013-2014) tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeu...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements