David Assouline

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Socialiste, Écologiste et Républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Public Sénat (membre du conseil d'administration)
  • Centre national du cinéma et de l'image animée (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Japon (président)
  • Groupe Numérique (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Réforme de l'audiovisuel public (25 interventions)
• Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 (5 interventions)
• Majorité numérique et lutte contre la haine en ligne (4 interventions)
• Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (41 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/03/23 — Ministère auprès du Ministère du travail - Fermetures de classes et de postes dans les écoles à Paris pour la rentrée 2023
• 02/03/23 — Ministère du travail - Réforme des retraites
• 28/07/22 — Ministère auprès de la première Ministère - Audiovisuel public
• 09/12/21 — Ministère de la justice - Violences lors du meeting d'Éric Zemmour

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/04/20 — Ministère de l'éducation nationale - Fermetures de classes dans le 20ème arrondissement de Paris prévues à la rentrée 2020-2021
• 06/02/20 — Ministère de l'intérieur. - Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales
• 02/07/09 — Ministère de l'éducation - Avenir des emplois vie scolaire
• 04/06/09 — Ministère de la culture - Discrimination à l'encontre des jeunes d'origine non européenne à l'entrée des musées nationaux

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 29/03/22 : Rapport de commission d'enquête N° 593 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission d'enquê...
• 29/03/22 : Rapport de commission d'enquête N° 593 (2021-2022) (Tome 01) au nom de la commission d'enquê...
• 19/06/19 : Rapport N° 581 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
• 16/01/19 : Rapport N° 243 (2018-2019) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communic...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 29/03/23 : Proposition de loi N° 480 (2022-2023) visant à renforcer la lutte contre le harcèlement sco...
• 13/07/22 : Proposition de loi N° 784 (2021-2022) visant à assurer la qualité et l’ indépendance du ser...
• 27/10/21 : Proposition de résolution N° 117 (2021-2022) tendant à créer une commission d'enquête afin ...
• 05/09/18 : Proposition de loi N° 705 (2017-2018) de la Socialiste et républicain tendant à créer un dr...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements