David Assouline

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Socialiste, Écologiste et Républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France (vice-président)
  • Centre national du cinéma et de l'image animée (membre)
  • Public Sénat (membre du conseil d'administration)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Japon (président)
  • Groupe Numérique (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique (9 interventions)
• Audition de mm. sébastien missoffe vice-président directeur général benoît tabaka directeur des relations institutionnelles et des politiques publiques de google france et anton'maria battesti responsable des affaires publiques et martin signoux chargé des affaires publiques de facebook france (2 interventions)
• Lutte contre le dérèglement climatique (4 interventions)
• Bibliothèques et développement de la lecture publique (3 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 27/05/21 — Ministère de l'intérieur - Suites de la manifestation des policiers
• 22/10/20 — Ministère de l'éducation - Assassinat de Samuel Paty
• 11/06/20 — Ministère de l'intérieur - Mobilisation contre les violences policières
• 16/01/20 — Ministère de l'intérieur - Doctrine du maintien de l'ordre

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/04/20 — Ministère de l'éducation nationale - Fermetures de classes dans le 20ème arrondissement de Paris prévues à la rentrée 2020-2021
• 06/02/20 — Ministère de l'intérieur. - Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales
• 02/07/09 — Ministère de l'éducation - Avenir des emplois vie scolaire
• 04/06/09 — Ministère de la culture - Discrimination à l'encontre des jeunes d'origine non européenne à l'entrée des musées nationaux

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 19/06/19 : Rapport N° 581 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
• 16/01/19 : Rapport N° 243 (2018-2019) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communic...
• 21/11/18 : Rapport d'information N° 145 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 24/11/16 : Avis N° 144 (2016-2017) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éd...

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Ses dernières propositions de loi

• 05/09/18 : Proposition de loi N° 705 (2017-2018) de la Socialiste et républicain tendant à créer un dr...
• 30/06/16 : Proposition de loi N° 749 (2015-2016) relative au référencement des productions des agences...
• 19/02/16 : Proposition de loi N° 416 (2015-2016) de la Socialiste et républicain relative à l'indépend...
• 27/01/14 : Proposition de loi N° 313 (2013-2014) tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeu...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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