David Assouline

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Centre national du cinéma et de l'image animée (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Japon (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi de finances pour 2019 (3 interventions)
• Praticiens diplômés hors union européenne (1 intervention)
• Sortie de l'indivision successorale et politique du logement en outre-mer (4 interventions)
• Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 13 et 14 décembre 2018 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 19/12/18 — Premier Ministre - Préparation du débat national
• 28/03/18 — Ministère de l'intérieur - Montée des actes antisémites
• 24/11/17 — Ministère de la culture - Audiovisuel public
• 28/10/16 — Ministère de la culture - Grève à iTélé

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 02/07/09 — Ministère de l'éducation - Avenir des emplois vie scolaire
• 04/06/09 — Ministère de la culture - Discrimination à l'encontre des jeunes d'origine non européenne à l'entrée des musées nationaux
• 30/12/04 — Ministère de la culture - Travaux de restauration de la chapelle de la Sorbonne

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 21/11/18 : Rapport d'information N° 145 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 24/11/16 : Avis N° 144 (2016-2017) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éd...
• 19/11/15 : Avis N° 168 (2015-2016) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éd...
• 20/11/14 : Avis N° 112 (2014-2015) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éd...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/09/18 : Proposition de loi N° 705 (2017-2018) de la Socialiste et républicain tendant à créer un dr...
• 30/06/16 : Proposition de loi N° 749 (2015-2016) relative au référencement des productions des agences...
• 19/02/16 : Proposition de loi N° 416 (2015-2016) de la Socialiste et républicain relative à l'indépend...
• 27/01/14 : Proposition de loi N° 313 (2013-2014) tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeu...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements