David Assouline

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Centre national du cinéma et de l'image animée (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Japon (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi de finances pour 2019 (1 intervention)
• Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires (1 intervention)
• Candidature à une délégation sénatoriale (1 intervention)
• Maintien de l'ordre public lors des manifestations (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 19/12/18 — Premier Ministre - Préparation du débat national
• 28/03/18 — Ministère de l'intérieur - Montée des actes antisémites
• 24/11/17 — Ministère de la culture - Audiovisuel public
• 28/10/16 — Ministère de la culture - Grève à iTélé

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 02/07/09 — Ministère de l'éducation - Avenir des emplois vie scolaire
• 04/06/09 — Ministère de la culture - Discrimination à l'encontre des jeunes d'origine non européenne à l'entrée des musées nationaux
• 30/12/04 — Ministère de la culture - Travaux de restauration de la chapelle de la Sorbonne

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 16/01/19 : Rapport N° 243 (2018-2019) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communic...
• 21/11/18 : Rapport d'information N° 145 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 24/11/16 : Avis N° 144 (2016-2017) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éd...
• 19/11/15 : Avis N° 168 (2015-2016) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éd...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/09/18 : Proposition de loi N° 705 (2017-2018) de la Socialiste et républicain tendant à créer un dr...
• 30/06/16 : Proposition de loi N° 749 (2015-2016) relative au référencement des productions des agences...
• 19/02/16 : Proposition de loi N° 416 (2015-2016) de la Socialiste et républicain relative à l'indépend...
• 27/01/14 : Proposition de loi N° 313 (2013-2014) tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeu...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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