David Assouline

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Socialiste, Écologiste et Républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Centre national du cinéma et de l'image animée (membre)
  • Public Sénat (membre du conseil d'administration)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Japon (président)
  • Groupe Numérique (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 (2 interventions)
• Projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens com 2020-2022 de france télévisions radio france arte france france médias monde et de l'institut national de l'audiovisuel ina (2 interventions)
• Objectifs et moyens des sociétés de l'audiovisuel public (1 intervention)
• Loi de finances pour 2023 (4 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 28/07/22 — Ministère auprès de la première Ministère - Audiovisuel public
• 09/12/21 — Ministère de la justice - Violences lors du meeting d'Éric Zemmour
• 27/05/21 — Ministère de l'intérieur - Suites de la manifestation des policiers
• 22/10/20 — Ministère de l'éducation - Assassinat de Samuel Paty

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/04/20 — Ministère de l'éducation nationale - Fermetures de classes dans le 20ème arrondissement de Paris prévues à la rentrée 2020-2021
• 06/02/20 — Ministère de l'intérieur. - Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales
• 02/07/09 — Ministère de l'éducation - Avenir des emplois vie scolaire
• 04/06/09 — Ministère de la culture - Discrimination à l'encontre des jeunes d'origine non européenne à l'entrée des musées nationaux

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 29/03/22 : Rapport de commission d'enquête N° 593 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission d'enquê...
• 29/03/22 : Rapport de commission d'enquête N° 593 (2021-2022) (Tome 01) au nom de la commission d'enquê...
• 19/06/19 : Rapport N° 581 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
• 16/01/19 : Rapport N° 243 (2018-2019) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communic...

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Ses dernières propositions de loi

• 13/07/22 : Proposition de loi N° 784 (2021-2022) visant à assurer la qualité et l’ indépendance du ser...
• 27/10/21 : Proposition de résolution N° 117 (2021-2022) tendant à créer une commission d'enquête afin ...
• 05/09/18 : Proposition de loi N° 705 (2017-2018) de la Socialiste et républicain tendant à créer un dr...
• 30/06/16 : Proposition de loi N° 749 (2015-2016) relative au référencement des productions des agences...

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