David Assouline

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (membre)
  • Centre national du cinéma et de l'image animée (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Japon (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique et les modalités de transposition de la directive « services de médias audiovisuels » (1 intervention)
• Dette sociale et autonomie (1 intervention)
• Remplacement de deux sénateurs (1 intervention)
• Revalorisation des pensions de retraite agricoles (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 11/06/20 — Ministère de l'intérieur - Mobilisation contre les violences policières
• 16/01/20 — Ministère de l'intérieur - Doctrine du maintien de l'ordre
• 08/05/19 — Ministère de l'intérieur - Manifestations du 1er mai
• 19/12/18 — Premier Ministre - Préparation du débat national

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/04/20 — Ministère de l'éducation nationale - Fermetures de classes dans le 20ème arrondissement de Paris prévues à la rentrée 2020-2021
• 06/02/20 — Ministère de l'intérieur. - Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales
• 02/07/09 — Ministère de l'éducation - Avenir des emplois vie scolaire
• 04/06/09 — Ministère de la culture - Discrimination à l'encontre des jeunes d'origine non européenne à l'entrée des musées nationaux

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 19/06/19 : Rapport N° 581 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
• 16/01/19 : Rapport N° 243 (2018-2019) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communic...
• 21/11/18 : Rapport d'information N° 145 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 24/11/16 : Avis N° 144 (2016-2017) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éd...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/09/18 : Proposition de loi N° 705 (2017-2018) de la Socialiste et républicain tendant à créer un dr...
• 30/06/16 : Proposition de loi N° 749 (2015-2016) relative au référencement des productions des agences...
• 19/02/16 : Proposition de loi N° 416 (2015-2016) de la Socialiste et républicain relative à l'indépend...
• 27/01/14 : Proposition de loi N° 313 (2013-2014) tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeu...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements