David Assouline

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Socialiste, Écologiste et Républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Public Sénat (membre du conseil d'administration)
  • Commission d'enquête afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie (rapporteur)
  • Centre national du cinéma et de l'image animée (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe France-Japon (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Proposition de loi visant à la démocratisation du sport en france (3 interventions)
• Bibliothèques et développement de la lecture publique (3 interventions)
• Audition de m. emmanuel poupard premier secrétaire général et de m. alexandre buisine membre du bureau national du syndicat national des journalistes (4 interventions)
• Audition des directeurs de rédaction des chaînes d'information en continu (9 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 09/12/21 — Ministère de la justice - Violences lors du meeting d'Éric Zemmour
• 27/05/21 — Ministère de l'intérieur - Suites de la manifestation des policiers
• 22/10/20 — Ministère de l'éducation - Assassinat de Samuel Paty
• 11/06/20 — Ministère de l'intérieur - Mobilisation contre les violences policières

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/04/20 — Ministère de l'éducation nationale - Fermetures de classes dans le 20ème arrondissement de Paris prévues à la rentrée 2020-2021
• 06/02/20 — Ministère de l'intérieur. - Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales
• 02/07/09 — Ministère de l'éducation - Avenir des emplois vie scolaire
• 04/06/09 — Ministère de la culture - Discrimination à l'encontre des jeunes d'origine non européenne à l'entrée des musées nationaux

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 19/06/19 : Rapport N° 581 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
• 16/01/19 : Rapport N° 243 (2018-2019) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communic...
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• 24/11/16 : Avis N° 144 (2016-2017) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éd...

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Ses dernières propositions de loi

• 27/10/21 : Proposition de résolution N° 117 (2021-2022) tendant à créer une commission d'enquête afin ...
• 05/09/18 : Proposition de loi N° 705 (2017-2018) de la Socialiste et républicain tendant à créer un dr...
• 30/06/16 : Proposition de loi N° 749 (2015-2016) relative au référencement des productions des agences...
• 19/02/16 : Proposition de loi N° 416 (2015-2016) de la Socialiste et républicain relative à l'indépend...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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