Denis Badré

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 1995
• Groupe politique : Union Centriste (membre)
• Profession : Ingénieur général du Génie rural, des Eaux et Forêts
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 (2 interventions)
• Directive du conseil concernant une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (2 interventions)
• Loi de finances rectificative pour 2011 (2 interventions)
• Débat préalable au conseil européen du 24 juin 2011 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/09/05 — Ministère de la sécurité - Implantation des officines pharmaceutiques

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 31/12/09 — Secrétariat d'État de la santé - Hôpital Ambroise Paré
• 08/02/07 — Ministère du budget - Traitement comptable des fonds d'investissement accordés par des EPCI à leurs communes membres selon l'instruction M 14
• 23/11/06 — Ministère de l'économie - Risque de rupture d'engagement collectif de conservation en cas de pluralité d'engagements collectifs
• 23/11/06 — Ministère de l'économie - Rupture de l'engagement collectif de conservation par l'un des signataires

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/10/10 : Rapport d'information N° 80 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur la partici...
• 25/11/09 : Rapport N° 117 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européennes, comportant le t...
• 19/11/09 : Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, sur l...
• 18/11/09 : Rapport de groupe d'amitié N° GA088 du groupe interparlementaire d'amitié France - pays bal...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 06/04/11 : Proposition de résolution N° 411 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européenne...
• 08/10/09 : Proposition de résolution N° 23 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européennes...
• 15/02/06 : Proposition de loi N° 204 (2005-2006) tendant à prévenir le surendettement

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements