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Interventions en commissions de Dominique Bailly


144 interventions trouvées.

Je suis aussi élu local : lorsqu'on entend décliner des programmes, on est toujours sensible à ce qu'ils soient opérationnels le plus rapidement possible. J'ai également travaillé sur la garantie jeunesse et l'articulation avec l'Europe. Il s'agit d'abord de trouver ce public qui est introuvable ! Pensez-vous que les multiples guichets à la di...

Je reviens à l'Europe sociale, car je pense comme Catherine Tasca qu'il importe de donner à nos concitoyens européens des signaux forts. Quel est l'avis de la présidence italienne sur la mise en place d'un salaire minimum européen ? La direction du Trésor y a récemment consacré une étude : ce pourrait être le début d'une belle aventure politiqu...

Je vous remercie, monsieur le ministre, d'avoir retracé devant nous votre ligne politique. Vous avez notamment précisé que le Sénat a travaillé, depuis de nombreuses années et jusqu'à ces derniers mois, sur des sujets particuliers. J'ai animé un groupe de travail pour un sport plus éthique. Nous avons également mené des travaux sur les relation...

Je félicite le président et le rapporteur pour leur travail. J'ai eu grand plaisir à participer à plusieurs auditions. Le présent exercice conclusif est compliqué, car nous devons réagir en temps réel au rapport présenté, mais nous nous efforçons de formuler des critiques constructives. Je partage la tonalité générale du rapport. Trois propos...

Le Comité olympique n'a pas de légitimité politique. Un arbitrage doit être rendu par le politique.

Dans le projet de loi, la suppression de la clause de compétence générale exclut le sport, le tourisme et la culture. Par conséquent, si une contractualisation est déjà établie, les collectivités peuvent continuer à s'occuper de sport, de tourisme et de culture.

Notre déplacement fut une expérience très intéressante. Nos interlocuteurs étaient à l'évidence des gens passionnés par leur métier. Aussi bien à Europol qu'à Eurojust, les représentants de la France sont incontestablement des « maillons forts ». Toutefois, je me demande si les outils que constituent Europol et Eurojust ne sont pas sous-utilisé...

Les collectivités locales sont très sensibles au levier de médiatisation des grandes manifestations sportives et elles sont en première ligne pour les organiser - je pense par exemple à la Fed-Cup de tennis organisée à Liévin en 2010, ou encore aux phases finales de basketball féminin à Orchies, sans oublier que pour ces dernières, les collecti...

M. Todeschini et moi sommes les auteurs d'un rapport sur le financement public des grandes infrastructures sportives. Un point pose problème : une collectivité qui construit un équipement veut percevoir une redevance du club occupant. Mais ce dernier devrait pour augmenter ses bénéfices l'utiliser à des fins autres que sportives et organiser de...

Comment mieux associer les parlements nationaux au contrôle d'Europol ?

La crise financière puis économique que connaît l'Union européenne depuis plusieurs années l'a conduite, plus encore au niveau de la zone euro, à se doter d'une procédure de surveillance macroéconomique et budgétaire, dite « semestre européen », qui a permis de renforcer la gouvernance de l'Union économique et monétaire (UEM) de façon rapide et...

Je partage votre point de vue. J'exprimais simplement le souci d'inscrire les réunions de la Conférence interparlementaire dans le cadre du semestre européen.

En effet, je reconnais la difficulté de l'exercice. Je vous rappelle toutefois que la rédaction de ma proposition de résolution européenne sur ce point consiste à évoquer des pistes de réflexion, à lancer des idées, mais je conviens qu'il faudra ensuite réfléchir à leurs modalités pratiques. Lors de nos auditions, à Bruxelles, nos interlocuteur...

Dans le cas d'espèce, le calendrier était en effet très serré. J'ai cherché à introduire une dimension politique dans une superposition de textes complexes et difficiles à mettre en oeuvre.