Dominique Leclerc
, sénateur UMP Travaux-parlementaires
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- Mandat en cours depuis le 27 septembre 1992
- Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
- Profession : Pharmacien
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
Responsabilités
- Commission permanente :
- Missions parlementaires :
- Amendements ()
- Interventions ()
- Loi ou de résolution (propositions)
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Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Audition de m. claude huriet professeur émérite rapporteur de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme président d'un groupe de travail des assises du médicament (2 interventions)
- Audition du professeur jean-louis montastruc chef du service de pharmacologie clinique au chu de toulouse directeur du crpv de toulouse (4 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (5 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2011 (25 interventions)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 10/09/10 — Secrétariat d'État de la fonction publique - Réforme des retraites
- 01/04/10 — Ministère de l'outre-mer - Problèmes de recouvrement et difficultés financières du RSI
- 09/07/09 — Ministère de l'écologie - Provisionnement du démantèlement des éoliennes
- 12/03/09 — Secrétariat d'État de l'aménagement du territoire - Aménagements de l'autoroute A 10
Ses dernières questions écrites
- 29/09/11 — Ministère de l'écologie - Réglementation des équipements sous pression
- 12/05/11 — Ministère de l'économie - Statut de l'auto-entrepreneur et écoles de conduite
- 07/04/11 — Ministère de l'éducation - Suppressions de postes dans l'enseignement privé sous contrat
- 20/01/11 — Ministère de la défense - Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Productions parlementaires
Ses derniers rapports
- 18/11/10 : Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 04) au nom de la commission des affaires sociales, sur le proj...
- 03/11/10 : Rapport N° 88 (2010-2011) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le pr...
- 25/10/10 : Rapport N° 59 (2010-2011) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un tex...
- 29/09/10 : Rapport N° 733 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le p...
Ses dernières propositions de loi
- 05/07/10 : Proposition de loi N° 608 (2009-2010) relative aux cotisations sociales versées par les aut...
- 20/01/10 : Proposition de loi N° 222 (2009-2010) tendant à améliorer la couverture d'assurance respons...
- 09/04/08 : Proposition de loi N° 263 (2007-2008) visant à sécuriser les opérations d'adossement de rég...
- 04/07/07 : Proposition de loi N° 366 (2006-2007) mettant fin à l'indemnité temporaire majorant la retr...
Toutes ses propositions de loi cosignées
